Aller au contenu principal
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Espace réservé
A+
Agrandir le texte
A-
Réduire le texte
Raccourcis Clavier
Mode Sombre
Appel Accessible
Accueil
>
Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 20 Décembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-262 - dissolution SIS st s le vicomte retrait cmmes
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-261 - PP CI - conv MSA - tarifs
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-260 - PPVO frais scolaire cout par ecole
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-259 - PPVO Frais scolaire cout par eleve
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-258 - OPAH CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-257 - OPAH Coeur Cotentin
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-256 - cinema Le Richelieu
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-255 - PP Les pieux restitution comp voirie avnt 1
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-254 - rapport annuel centre equestre les Pieux-ilovepdf-compressed
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-253 - Gendarmerie Montebourg - Avenant 2 bail
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-252 - signature conventions services communs
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-251 - conv giratoire bld Est CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-250 - PLU Moitiers d'Allonne
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-249 - modalités MD PLU denneville
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-248 - règlement vacations
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-247 - règlement agents astreinte
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-246 - modif tb emplois
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-245 -Serv. communs B Primitif
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-244 - délib autorisant versement sub B annexes
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-243 - délib autorisant pt dépenses invest
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-242 - autorisation versement sub avant B 19
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-241 - Fixation attributions compensation déf 2018
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-240 - tarification compostage indi
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-239 - conv eau ORANO
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-238 - Modif zon assain Denneville-St Lo Ourv-Portbail-Moitiers Allone
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-237 - conv cac - SDEAU50
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-236 - modalités facturation fuite après c
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-235 - conventions exploi réseau eau assai
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-234 - PFAC domestique
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-233 - PFAC assimilé domestique
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-232 - tarifs 2019 S eau assai col
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-231 - ZA les Costils - approbation dossier creation
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-230 - ZA les Costils synthese participation public
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-229 - Avenant DSP SPL tourisme v2
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-228 - Gestion Hall Technologi
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-227 - abbatoir com - tarif 2019
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-226 - Rapport annuel abattoir CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-225 - maintien tarifs équipement et t com
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-224 - Validation cout objectifs projet equipement
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-223 - ITI - Validation subventions
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-222 - Attribution fonds de concours
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-221 - contrat territoire 4eme generation
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-220 - SEM cité mer - entrée C et membres
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-219 - renovation INTECHMER
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-218 - Plan croissance bleue
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-217-DM
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-189 - Taxe foncière propriétés non bâties-dégrèvement de la taxe
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-188 - Intégration fiscale des montants de base minimum de CFE
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-186 - CET - politique d'exonération
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-185 - Fixation du montant de l'attribution de compensation 2017
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-184- Présentation du rapport d'évaluation de la CLECT
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-183- Création et composition du Conseil de développement de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-182- Porté à connaissance - Lancement d'une étude de gestion durable du littoral
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-179- Adhésion de la CAC à l'IRD2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-178- Politique développement durable - Réponse aux appels à projets IDEE Stratégie
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-177- Participation au projet EAS-HyMob déploiement mobilité hydrogène
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-175 - Pôle métropolitain caen normandie métropole - adhésion de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-174- Modification du Règlement intérieur de l'assemblée de la CAC
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-173- Délégation du Conseil au Bureau de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-172- Délégation du Conseil au Président de la CAC - Modification n° 2
-
Conseil du
21/09/2017
DEL2017-171- Aide aux victimes de l'ouragan Irma
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation
-
Première page
Premier
Page précédente
‹‹
…
Page
40
Page
41
Page courante
42
Page
43
Page
44
…
Page suivante
››
Dernière page
Dernier
Partager :