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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 20 Décembre 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-262 - dissolution SIS st s le vicomte retrait cmmes -
Conseil du DEL2018-261 - PP CI - conv MSA - tarifs -
Conseil du DEL2018-260 - PPVO frais scolaire cout par ecole -
Conseil du DEL2018-259 - PPVO Frais scolaire cout par eleve -
Conseil du DEL2018-258 - OPAH CEC -
Conseil du DEL2018-257 - OPAH Coeur Cotentin -
Conseil du DEL2018-256 - cinema Le Richelieu -
Conseil du DEL2018-255 - PP Les pieux restitution comp voirie avnt 1 -
Conseil du DEL2018-254 - rapport annuel centre equestre les Pieux-ilovepdf-compressed -
Conseil du DEL2018-253 - Gendarmerie Montebourg - Avenant 2 bail -
Conseil du DEL2018-252 - signature conventions services communs -
Conseil du DEL2018-251 - conv giratoire bld Est CEC -
Conseil du DEL2018-250 - PLU Moitiers d'Allonne -
Conseil du DEL2018-249 - modalités MD PLU denneville -
Conseil du DEL2018-248 - règlement vacations -
Conseil du DEL2018-247 - règlement agents astreinte -
Conseil du DEL2018-246 - modif tb emplois -
Conseil du DEL2018-245 -Serv. communs B Primitif -
Conseil du DEL2018-244 - délib autorisant versement sub B annexes -
Conseil du DEL2018-243 - délib autorisant pt dépenses invest -
Conseil du DEL2018-242 - autorisation versement sub avant B 19 -
Conseil du DEL2018-241 - Fixation attributions compensation déf 2018 -
Conseil du DEL2018-240 - tarification compostage indi -
Conseil du DEL2018-239 - conv eau ORANO -
Conseil du DEL2018-238 - Modif zon assain Denneville-St Lo Ourv-Portbail-Moitiers Allone -
Conseil du DEL2018-237 - conv cac - SDEAU50 -
Conseil du DEL2018-236 - modalités facturation fuite après c -
Conseil du DEL2018-235 - conventions exploi réseau eau assai -
Conseil du DEL2018-234 - PFAC domestique -
Conseil du DEL2018-233 - PFAC assimilé domestique -
Conseil du DEL2018-232 - tarifs 2019 S eau assai col -
Conseil du DEL2018-231 - ZA les Costils - approbation dossier creation -
Conseil du DEL2018-230 - ZA les Costils synthese participation public -
Conseil du DEL2018-229 - Avenant DSP SPL tourisme v2 -
Conseil du DEL2018-228 - Gestion Hall Technologi -
Conseil du DEL2018-227 - abbatoir com - tarif 2019 -
Conseil du DEL2018-226 - Rapport annuel abattoir CEC -
Conseil du DEL2018-225 - maintien tarifs équipement et t com -
Conseil du DEL2018-224 - Validation cout objectifs projet equipement -
Conseil du DEL2018-223 - ITI - Validation subventions -
Conseil du DEL2018-222 - Attribution fonds de concours -
Conseil du DEL2018-221 - contrat territoire 4eme generation -
Conseil du DEL2018-220 - SEM cité mer - entrée C et membres -
Conseil du DEL2018-219 - renovation INTECHMER -
Conseil du DEL2018-218 - Plan croissance bleue -
Conseil du DEL2018-217-DM -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-028 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - TRAVAUX INTECHMER - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-027 - DISSOLUTION VOLONTAIRE ANTICIPEE ET LIQUIDATION A L'AMIABLE DE LA SAEML CITE DE LA MER - AUTORISATION Publié le
Conseil du DEL 2024-026 - DEPOT AUPRES DE L'INPI DE LA MARQUE "NOUS SOMMES TERRE BLEUE LE COTENTIN" ET DE LA NOUVELLE IDENTITE VISUELLE DE LA MARQUE "TERRE BLEUE, LE COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-025 - COTENTIN TERRE BLEUE - NOUVELLE ATTRACTION "PARCOURS AVENTURE" - CREATION ET COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE CONSULTATIF Publié le
Conseil du DEL 2024-024 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 4 Publié le
Conseil du DEL 2024-023 - EXTENSION DE L'ATELIER CUSINE/ESPACE RESTAURATION DE L'ESPACE SOCIOCULTUREL DE SAINT-PIERRE-EGLISE Publié le
Conseil du DEL 2024-022 - CONVENTION CADRE POUR L'ACQUISITION DE PRESTATIONS AUPRES DE MANCHE NUMERIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-021 - ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR POUR L'ACCUEIL DES VEHICULES AMENAGES - PRISE DE COMPETENCE Publié le
Conseil du DEL 2024-020 - FIXATION DE LA TARIFICATION POUR L'OCCUPATION DES TERRAINS DE GOLFS Publié le
Conseil du DEL 2024-019 - SOUTIEN AU TOUR CYCLISTE FEMININ DE NORMANDIE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-018 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) - "PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT SUR LES CENTRES DE SECOURS DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE" - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2024-017 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI - EMPRUNT DE 15 000 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-016 - BILAN A 12 MOIS SUITE AU CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-015 - CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PRESQU'ILE HABITAT - DESIGNATION D'UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M.SEBASTIEN FAGNEN Publié le
Conseil du DEL 2024-014 - PLH 2022-2027 : RENFORCEMENT DU SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-013 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - 44-48 RUE TOUR CARREE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 40 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-012 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - IMPASSE ORANGE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 70 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-011 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT-RUE DE L'ABBAYE A CHERBOURG-EN-COTENTIN-PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 165 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-010 - VERSEMENT DES PRIX DE L'APPEL A PROJETS ESS EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-009 - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS - POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS Publié le
Conseil du DEL 2024-008 - CONVENTION DE SUBVENTION CORRODYS Publié le
Conseil du DEL 2024-007 - SOUTIEN AU SITE UNIVERSITAIRE - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-006 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-005 - RAPPORT EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-004 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LA REGION NORMANDIE 2023-2027 Publié le