Aller au contenu principal

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 11 Avril 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2019_056 - tarifs AEP spécifique commune Barn-Carteret -
Conseil du DEL2019_055 - changement mode gestion compétences eau assai ex terri saire -
Conseil du DEL2019_054 - stratégie acquisitions foncières commune la hague -
Conseil du DEL2019_053 - avis du conseil CAC enquête publique dde auto envir amén port BC -
Conseil du DEL2019_052 - avis sur le SRADDET -
Conseil du DEL2019_051 - convention objectifs Amicac -
Conseil du DEL2019_050 - indemnité frais déplacement temporaire -révision -
Conseil du DEL2019_049 - modification tableau emplois -
Conseil du DEL2019_048 - RH - définition quotas avancement échelon spécial -
Conseil du DEL2019_047 - préparation actes ordo opérations inclus conv S communs -
Conseil du DEL2019_046 - AP CP espace aquatique centre cotentin - révision 1 -
Conseil du DEL2019_045 - barème indemnisation conv servitude ouvrage eau assai -
Conseil du DEL2019_044 - tarifs 2019 services eau assain collectif -
Conseil du DEL2019_043 - vote taux taxe enlèvement OM 2019 -
Conseil du DEL2019_042 - redevance OM revalorisation tarifs -
Conseil du DEL2019_041 - fixation taux fiscalité directe locale 2019 -
Conseil du DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019r -
Conseil du DEL2019_040 - rapport présentation - BP 2019 -
Conseil du DEL2019_039 - BP - reprise anticipée résultat exercice 2018 -
Conseil du DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r -
Conseil du DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018 -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr -
Conseil du DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP -
Conseil du DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours -
Conseil du DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-025- membres DSP -
Conseil du DEL2017-024 - Membres CAO -
Conseil du DEL 2024_059 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CEREMA Publié le
Conseil du DEL 2024_058 - COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2024_056 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_055 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION TYPE DE DELEGATION DE COMPETENCES EN MATIERE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES Publié le
Conseil du DEL 2024_054 - SYNDICAT MIXTE REGIONAL PORTS DE NORMANDIE - MODIFICATION STATUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_053 - ADHESION A LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION 2025-2040 - PARC NATUREL REGIONAL DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Publié le
Conseil du DEL 2024_052 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CLUSTER MARITIME FRANCAIS - ADHESION Publié le
Conseil du DEL 2024_051 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 32 LOGEMENTS PAR LA SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - RESIDENCE BEAUSEJOUR - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE D'EPARGNE DE NORMANDIE DE 760 000 EURIOS Publié le
Conseil du DEL 2024_050 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024_049 - AVIS SUR L'INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES DONT LES ACTIONS EN MATIERE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DOIVENT ETRE ADAPTEES AUX PHENOMENES ENTRAINANT L'EROSION DU LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2024_048 - DELIBERATION CONTRAT DE VILLE 2024/2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_047 - CONVENTION POUR L'INTEGRATION TARIFAIRE DES TITRES CAP COTENTIN SUR LES TRAJETS FERROVIAIRES ENTRE CHERBOURG ET VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024_046 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - AVIS DE PRINCIPE Publié le
Conseil du DEL 2024_045 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024_044 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) - ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_043 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2024_042 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_041 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_040 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A L'ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) Publié le
Conseil du DEL 2024_039 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_038 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES ET CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN (DRAGAGES) DU BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024_037 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT Publié le
Conseil du DEL 2024_036 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2024 Publié le