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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Juin 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_083 - Modif n° 1 RI CCSPL
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_082 - CCSPL - approbation rapport activité 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_081 - commission accessibilité rapport 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_080 - politique recrutement contrat apprentissage
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_079 - Elus com - actes relatifs mandats spéciaux et frais mission élus
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_078 - Modif tableau emplois
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_077 - tarifs planétarium Ludiver
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_076 - cité de la mer - tarifs ressortissants cotentin
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_075 - fixation tarifs natation scolaire
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_074 - DM 1 BP et services communs et BS des budgets annexes
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_073 - affectation résultats 2018 budgets annexes
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_072 - affectation définitive résultat BP
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_071 - rapport présentation CA 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_070 - subv versées Budget annexes 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_069 - approbation compte gestion 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_068 - investissement territoriaux intégrés - sub démo H mercure
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_067 - DSP gestion exploit cité de la mer avenant
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_066 - DSP transports publics urbains - avenant 6
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_065 - service longue durée vélos élect
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_064 - tarification transports scolaire non urbains 19-20
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_063 - conv gestion log étudiant CAC et PIH 19-20
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_062 - Adoption doc cadre orientations attribution log loc sociaux
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_061 - rattachement OPH Presqu'île H CAC
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_060 - acquisition travaux agrandissement local - Fil et Terre
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_059 - plan actions ESS 2019-2021
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_058 - adhésion AVUF
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_057 - SLESR
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement
-
Conseil du
01/03/2022
DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_204 - Motion - Avis sur mise en service Flamanville 3
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_203 - Dépôt de la marque La Maison du Cotentin
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_202 - Syndicat Mixte SAGE Cotiers Ouest Cotentin - Designation
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_201 - CLI Orano - Designation representants
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_200 - SM Espaces Littoraux Manche - SYMEL
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_199 - Desigantion representant CA college Portbail sur Mer. pdf
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