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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Juin 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_083 - Modif n° 1 RI CCSPL
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_082 - CCSPL - approbation rapport activité 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_081 - commission accessibilité rapport 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_080 - politique recrutement contrat apprentissage
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_079 - Elus com - actes relatifs mandats spéciaux et frais mission élus
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_078 - Modif tableau emplois
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_077 - tarifs planétarium Ludiver
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_076 - cité de la mer - tarifs ressortissants cotentin
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_075 - fixation tarifs natation scolaire
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_074 - DM 1 BP et services communs et BS des budgets annexes
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_073 - affectation résultats 2018 budgets annexes
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_072 - affectation définitive résultat BP
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_071 - rapport présentation CA 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_070 - subv versées Budget annexes 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_069 - approbation compte gestion 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_068 - investissement territoriaux intégrés - sub démo H mercure
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_067 - DSP gestion exploit cité de la mer avenant
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_066 - DSP transports publics urbains - avenant 6
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_065 - service longue durée vélos élect
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_064 - tarification transports scolaire non urbains 19-20
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_063 - conv gestion log étudiant CAC et PIH 19-20
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_062 - Adoption doc cadre orientations attribution log loc sociaux
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_061 - rattachement OPH Presqu'île H CAC
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_060 - acquisition travaux agrandissement local - Fil et Terre
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_059 - plan actions ESS 2019-2021
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_058 - adhésion AVUF
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_057 - SLESR
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-044 - Droit à la formation des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-043 - Paiement des HS
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-037 - Tableau des effectifs
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-032 - MEF - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-031 - Désignation SMC
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-030 - Adhésion ADCF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-029 - Adhésion AMF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-025- membres DSP
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-024 - Membres CAO
-
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_059 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CEREMA
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_058 - COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
Publié le
15 avril 2024
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