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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Juin 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1 -
Conseil du DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost -
Conseil du DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018 -
Conseil du DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme -
Conseil du DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire -
Conseil du DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec -
Conseil du DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles -
Conseil du DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail -
Conseil du DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP -
Conseil du DEL2019_083 - Modif n° 1 RI CCSPL -
Conseil du DEL2019_082 - CCSPL - approbation rapport activité 2018 -
Conseil du DEL2019_081 - commission accessibilité rapport 2018 -
Conseil du DEL2019_080 - politique recrutement contrat apprentissage -
Conseil du DEL2019_079 - Elus com - actes relatifs mandats spéciaux et frais mission élus -
Conseil du DEL2019_078 - Modif tableau emplois -
Conseil du DEL2019_077 - tarifs planétarium Ludiver -
Conseil du DEL2019_076 - cité de la mer - tarifs ressortissants cotentin -
Conseil du DEL2019_075 - fixation tarifs natation scolaire -
Conseil du DEL2019_074 - DM 1 BP et services communs et BS des budgets annexes -
Conseil du DEL2019_073 - affectation résultats 2018 budgets annexes -
Conseil du DEL2019_072 - affectation définitive résultat BP -
Conseil du DEL2019_071 - rapport présentation CA 2018 -
Conseil du DEL2019_070 - subv versées Budget annexes 2018 -
Conseil du DEL2019_069 - approbation compte gestion 2018 -
Conseil du DEL2019_068 - investissement territoriaux intégrés - sub démo H mercure -
Conseil du DEL2019_067 - DSP gestion exploit cité de la mer avenant -
Conseil du DEL2019_066 - DSP transports publics urbains - avenant 6 -
Conseil du DEL2019_065 - service longue durée vélos élect -
Conseil du DEL2019_064 - tarification transports scolaire non urbains 19-20 -
Conseil du DEL2019_063 - conv gestion log étudiant CAC et PIH 19-20 -
Conseil du DEL2019_062 - Adoption doc cadre orientations attribution log loc sociaux -
Conseil du DEL2019_061 - rattachement OPH Presqu'île H CAC -
Conseil du DEL2019_060 - acquisition travaux agrandissement local - Fil et Terre -
Conseil du DEL2019_059 - plan actions ESS 2019-2021 -
Conseil du DEL2019_058 - adhésion AVUF -
Conseil du DEL2019_057 - SLESR -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2025-044 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU CONSEIL MEDICAL EN FORMATION PLENIERE Publié le
Conseil du DEL 2025-043 -MODIFICATION DE LA DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU COS NORMAND Publié le
Conseil du DEL 2025-041 - DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU GROUPE D ACTION LOCALE (GAL) DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-040 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU CLIC DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-039 - RECOMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2025-037 - REMBOURSEMENT D AVANCE DE FRAIS Publié le
Conseil du DEL 2025-036 - GRILLE TARIFAIRE 2025 SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - NOUVEAUX TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2025-034 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE MARTINVAST Publié le
Conseil du DEL 2025-032 - RESERVE NATURELLE NATIONALE " SANGSURIERE ET ADRIENNERIE" - RENOUVELLEMENT REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2025-024 - CREATION DUNE AGENCE INTERDEPARTEMENTALE D INFORMATION SUR LE LOGEMENT ORNE-MANCHE - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-023 - PHL 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - OPERATIONS DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-022 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - OPERATIONS DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM DU COTENTIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-021 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - RENOVATION ENERGETIQUE DE 61 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES, RESIDENCE DE LA NOE - CHERBOURG EN COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-020 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-018 - BUDGET PRINCIPAL - ASSUJETTISSEMENT A TVA : ACTIVITE REDEVANCE DES ORDURES MENAGERES - CLOTURE DU CODE ACTIVITE REOM AU 01/04/2025 ACTIVITE LOCATION LA BRECHE - CREATION D UN CODE ACTIVITE LABRECHE AU 01/07/2025 Publié le
Conseil du DEL 2025-014 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2025 Publié le
Conseil du DEL 2025-011 - ACQUISITION DE 8 BUS ELECTRIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS Publié le
Conseil du DEL 2025-008 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CENTRE DE SANTE BRES-CROIZAT AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE SANTE (FNCS) Publié le
Conseil du DEL 2025-006 - SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE Publié le
Conseil du DEL 2025-005 - COLLABORATEUR DE CABINET - MAINTIEN DES EMPLOIS CREES EN 2020 Publié le
Conseil du DEL 2025-004 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT Publié le
Conseil du DEL 2025-003 - ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-002 - ELECTION DES VICE-PRESIDENTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-001 - ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024_059 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CEREMA Publié le