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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 24 Septembre 2019
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_107 - classement office du Tourisme
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_100 - ZAE Brequecal - acquisition de terrain aupres de l'EPFN et CEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_099 - ZAE Benecere - Demande autorisation environnementale - SAS HYDROCHEM
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_098 - Signature de la convention financière 2019 contrat de ruralité
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_097 - Proposition exemption loi SRU BeC et LH
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_096 - Rentree universitaire 2019-2020 - subvention Presqu'ile Habitat
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-022-Frais missions à l'étranger
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-021-Frais de missions élus
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-020-Création service commun RH et SI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-019-Instauration temps partiel
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-018-Modification tableau des emplois
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-015-Compensations provisoires 2018
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-003 - Election membre bureau CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-002 - Election vice-président CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-001 - Election vice-président CAC
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-295 - PPVO - Frais scolaire cout moyen par école
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-294 - PPVO - Frais scolaires coût moyen par élève
-
Conseil du
07/12/2017
DEL2017-293-Complexe hippique des Pieux - Rapport délégataire 2016r
-
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