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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 24 Septembre 2019

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike -
Conseil du DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC -
Conseil du DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020 -
Conseil du DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue -
Conseil du DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes -
Conseil du DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT -
Conseil du DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant -
Conseil du DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers -
Conseil du DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage -
Conseil du DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint -
Conseil du DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin -
Conseil du DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation -
Conseil du DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire -
Conseil du DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif -
Conseil du DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017 -
Conseil du DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes -
Conseil du DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019 -
Conseil du DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019 -
Conseil du DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs -
Conseil du DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes -
Conseil du DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire -
Conseil du DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance -
Conseil du DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé -
Conseil du DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme -
Conseil du DEL 2019_107 - classement office du Tourisme -
Conseil du DEL 2019_106 - Rapport annuel 2018 - délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL 2019_105 - Demande de prorogation du SD'AP - mise en accessibilité transport urbain -
Conseil du DEL 2019_104 - Depenalisation du stationnement payant - convention de reversement -
Conseil du DEL 2019_103 - Prime a l'achat - Velos electriques -
Conseil du DEL 2019_102 - Aides à l'immobilier d'entreprises et au foncier d'activité - modification du reglement -
Conseil du DEL 2019_101 - Extension ZAE Les Fourches - acquisitions terrains CEC -
Conseil du DEL 2019_100 - ZAE Brequecal - acquisition de terrain aupres de l'EPFN et CEC -
Conseil du DEL 2019_099 - ZAE Benecere - Demande autorisation environnementale - SAS HYDROCHEM -
Conseil du DEL 2019_098 - Signature de la convention financière 2019 contrat de ruralité -
Conseil du DEL 2019_097 - Proposition exemption loi SRU BeC et LH -
Conseil du DEL 2019_096 - Rentree universitaire 2019-2020 - subvention Presqu'ile Habitat -
Conseil du DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants -
Conseil du DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant -
Conseil du DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2022-121 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS - RESIDENCE LECANU A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 348 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-120 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 141 LOGEMENTS - RESIDENCE BRECOURT A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 138 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-119 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 224 LOGEMENTS - RESIDENCE CASINO A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 3 080 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-118 - MISE EN OEUVRE D'UNE EXPERIMENTATION DE COVOITURAGE COURTE DISTANCE ET MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FINANCEMENT DES TRAJETS. Publié le
Conseil du DEL 2022-117 - DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-116 - MOBILITES - CONVENTION DE PARTENARIAT ET FINANCEMENT DE LA COMPETENCE TRANSPORT ENTRE LA REGION NORMANDIE ET LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ANNEE SCOLAIRE 2022/2023. Publié le
Conseil du DEL 2022-115 - RAPPORT ANNUEL 2021 - EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES. Publié le
Conseil du DEL 2022-114 - COTENTIN TERRE BLEUE - ARRIVEE ROLEX FASTNET RACE - AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC L'ASSOCIATION ORGANISATRICE. Publié le
Conseil du DEL 2022-113 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - PARTICIPATION AU PROJET. Publié le
Conseil du DEL 2022-112 - COTENTIN TERRE BLEUE - CITE DE LA MER - RENOUVELLEMENT DE L'ATTRACTION ON A MARCHE SOUS LA MER. Publié le
Conseil du DEL 2022-111 - COTENTIN TERRE BLEUE - RENOVATION INTECHMER - AUTORISATION DE PROGRAMME - ACTUALISATION DES CREDITS DE PAIEMENTS - ANNEE 2022. Publié le
Conseil du DEL 2022-110 - COTENTIN TERRE BLEUE - VALIDATION APD REHABILITATION INTECHMER ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-109 - VALIDATION DU PLAN D'ACTIONS DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL Publié le
Conseil du DEL 2022-108 - CONSTRUCTION DU POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-107 - CONVENTION AVEC LA REGION RELATIVE A L'AIDE IMPULSION IMMOBILIER. Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Valognes Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Vaast Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Sauveur Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Pierre Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Quettehou Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Portbail Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Operation de Revitalisation de Territoire Multisites Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Montebourg Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Les Pieux Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention La Hague Publié le