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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 26 Février 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_036 - conv mandat négreville
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_035 - conv mandat rauville la bigot
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_034 - conv mandat mesnil baubigny sénoville haye ectot st M en C
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_033 - conv mandat canville la roque
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_032 - périmètres protection - commune la hague
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_031 - conv modal reversement redev poll
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_030 - contrat affermage exploit serv SIAEP pierrepontais
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_029 - Reglement service public assai coll - élarg
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_028 - reajustement erreur mat presta EP et Assai
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_027 - occupation infrastructures cycle eau
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_026 - tarifs 2020 service eau assai collec
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_025 - dépôt marque l'eaudacieuse
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_024 - marché public Wx extension déchet varouville - sign PT
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_023 - ciné le richelieu - evolution montant Wx
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_022 - conv partenariale CAC et valognes secteur grand st lin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_021 - modif tarifs outillage 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_020 - site touristique moulin cotentin tarifs
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_019 - particip financière plan pluriannuel invest centre secours
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_018 - fonds concours communes 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_017 - DOB 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_016 - remboursement frais inscrip ordre architectes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_015 - conv disponi Sapeur PV pendant W
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_014 - action sociale attribution chq vacances
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_013 - modif tableau emplois
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_012 - immobilier entreprises tarifs 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_146 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_137 - Décisions modificatives
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_134 - Motion Conseil de developpement - projet de loi engamement et proximité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_133 - Motion ADCF - Intercommunalité
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_092 - service commun - cessions biens immobiliers au profit CAC Modif 1
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_091 - valorisation déchets végétaux vente compost
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_090 - versement sub motiv assoc coeur cancer 2018
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_089 - convention mandat AESN 11ème programme
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_088 - avenant 2 contrat gérance gest tech EP ex CC saire
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_087 - avenant 1 DSP assai collec bricquebec
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_086 - changement mode gestion prod EP Côte des Isles
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_085 - changement mode gestion distri EP région portbail
-
Conseil du
27/06/2019
DEL2019_084 - engagement CAC réalis chartes qualité assai et EP
-
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