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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 26 Février 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_036 - conv mandat négreville
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_035 - conv mandat rauville la bigot
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_034 - conv mandat mesnil baubigny sénoville haye ectot st M en C
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_033 - conv mandat canville la roque
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_032 - périmètres protection - commune la hague
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_031 - conv modal reversement redev poll
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_030 - contrat affermage exploit serv SIAEP pierrepontais
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_029 - Reglement service public assai coll - élarg
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_028 - reajustement erreur mat presta EP et Assai
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_027 - occupation infrastructures cycle eau
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_026 - tarifs 2020 service eau assai collec
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_025 - dépôt marque l'eaudacieuse
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_024 - marché public Wx extension déchet varouville - sign PT
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_023 - ciné le richelieu - evolution montant Wx
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_022 - conv partenariale CAC et valognes secteur grand st lin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_021 - modif tarifs outillage 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_020 - site touristique moulin cotentin tarifs
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_019 - particip financière plan pluriannuel invest centre secours
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_018 - fonds concours communes 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_017 - DOB 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_016 - remboursement frais inscrip ordre architectes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_015 - conv disponi Sapeur PV pendant W
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_014 - action sociale attribution chq vacances
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_013 - modif tableau emplois
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_012 - immobilier entreprises tarifs 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-172 - lutte contre inond divette - levée réserves
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-171 - vente locaux Bodin - montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-170 - Institution DPU denneville zones U et AU
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-169 - approb modif simpl 4 PLU valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-168 - création service commun finances
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-167 - Règl temps travail CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-166 - Régime indemnitaire CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-165 - modif tb emplois
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-164 - CG 17 SMCT suite dissolution
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-163 - transfert compétence remb la hague
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-162 - dissolution SMC reprise résultats
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-161 - transfert zone bréquécal budget
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-160 - PP pieux - levée prescription quad B assai
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-159 - DM 1
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-158 - révision attrib compensation libres 18
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-157 - rapport CLECT-compressed
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-156 - projet règl attrib fonds concours
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-155 - taxe séjour communautaire tarif 01 01 19
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-154 - TPU - rapport délégatoire 17 r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-153 - DSP TPU - avenant 5
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-152 - signature conv finan 18 contrat ruralité
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-151 - déf modalités intervention aides immo entre
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-150 - dépénalisation station payant convention
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-149 - MEF - représentants
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-148 - CLI Flamanville - modif membres
-
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