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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 26 Février 2020

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_036 - conv mandat négreville -
Conseil du DEL2020_035 - conv mandat rauville la bigot -
Conseil du DEL2020_034 - conv mandat mesnil baubigny sénoville haye ectot st M en C -
Conseil du DEL2020_033 - conv mandat canville la roque -
Conseil du DEL2020_032 - périmètres protection - commune la hague -
Conseil du DEL2020_031 - conv modal reversement redev poll -
Conseil du DEL2020_030 - contrat affermage exploit serv SIAEP pierrepontais -
Conseil du DEL2020_029 - Reglement service public assai coll - élarg -
Conseil du DEL2020_028 - reajustement erreur mat presta EP et Assai -
Conseil du DEL2020_027 - occupation infrastructures cycle eau -
Conseil du DEL2020_026 - tarifs 2020 service eau assai collec -
Conseil du DEL2020_025 - dépôt marque l'eaudacieuse -
Conseil du DEL2020_024 - marché public Wx extension déchet varouville - sign PT -
Conseil du DEL2020_023 - ciné le richelieu - evolution montant Wx -
Conseil du DEL2020_022 - conv partenariale CAC et valognes secteur grand st lin -
Conseil du DEL2020_021 - modif tarifs outillage 2020 -
Conseil du DEL2020_020 - site touristique moulin cotentin tarifs -
Conseil du DEL2020_019 - particip financière plan pluriannuel invest centre secours -
Conseil du DEL2020_018 - fonds concours communes 2020 -
Conseil du DEL2020_017 - DOB 2020 -
Conseil du DEL2020_016 - remboursement frais inscrip ordre architectes -
Conseil du DEL2020_015 - conv disponi Sapeur PV pendant W -
Conseil du DEL2020_014 - action sociale attribution chq vacances -
Conseil du DEL2020_013 - modif tableau emplois -
Conseil du DEL2020_012 - immobilier entreprises tarifs 2020 -
Conseil du DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif -
Conseil du DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes -
Conseil du DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020 -
Conseil du DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin -
Conseil du DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG -
Conseil du DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3 -
Conseil du DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019 -
Conseil du DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU -
Conseil du DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie -
Conseil du DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin -
Conseil du DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019 -
Conseil du DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020 -
Conseil du DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-134 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-133 - MOBILITES : CONVENTIONS DE TRANSFERT DE MAITRISE D OUVRAGE - REALISATION DES STATIONS INTERMODALES -
Conseil du DEL 2024-132 - MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-131 - MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX D AMENAGEMENTS BOCAGERS - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE AVEC LES PLANTEURS Publié le
Conseil du DEL 2024-130 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - REVISION DU BAIL COMMERCIAL APPLICABLE A LA PARTIE BAR-RESTAURANT DU BATIMENT LE RAZ BLANCHARD Publié le
Conseil du DEL 2024-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D UTILISATION DU SITE DE BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2024-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-127 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - PROTOCOLE DE COOPERATION AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE CAEN Publié le
Conseil du DEL 2024-126 - PROTOCOLE D ACCORD CONCERNANT LA CONCESSION DU PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-125 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION 2023 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM DU COTENTIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-124 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION 2023 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-123 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-122 - PLH 2022/2027 - LOGIMANCHE - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-121 - PLH 2022/2027 - SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RUE DE LA FONDERIE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-120 - COMMISSION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS ET D'EXAMEN DE L'OCCUPATION DES LOGEMENTS DE 3F NORMANVIE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-119 - TARIFS EXCEPTIONNELS POUR LE PODIUM Publié le
Conseil du DEL 2024-118 - VALIDATION DE LA NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE DU PAYS D'ART ET D'HISTOIRE DU CLOS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-117 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-116 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DE LES MOITIERS D ALLONE Publié le
Conseil du DEL 2024-115 - DDE RENOUVELLEMENT EXTENS° DE L AUTORISAT° D EXPLOITER LA " CARRIERE DU BOIS DE LA ROQUETTE" SITUEE SUR BRICQUEBEC-EN-COTENTIN AINSI QUE L EXPLOITAT° D INSTALLAT° DE TRAITEMENT DE MATERIAUX ET LE DEFRICHEMENT D UNE PARTIE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2024-114 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE DOUVE-DIVETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-113 - DEPLOIEMENT D UNE STRATEGIE FONCIERE COMMUNAUTAIRE AFIN DE REPONDRE AUX BESOINS DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L ARTIFICIALISATION DES SOLS Publié le
Conseil du DEL 2024-112 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-111 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-110 - ACTE D'ACCEPTATION DE CESSION DE CREANCES PROFESSIONNELLES DE LA SPL NORMANTRI Publié le