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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 26 Février 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_036 - conv mandat négreville
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_035 - conv mandat rauville la bigot
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_034 - conv mandat mesnil baubigny sénoville haye ectot st M en C
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_033 - conv mandat canville la roque
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_032 - périmètres protection - commune la hague
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_031 - conv modal reversement redev poll
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_030 - contrat affermage exploit serv SIAEP pierrepontais
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_029 - Reglement service public assai coll - élarg
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_028 - reajustement erreur mat presta EP et Assai
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_027 - occupation infrastructures cycle eau
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_026 - tarifs 2020 service eau assai collec
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_025 - dépôt marque l'eaudacieuse
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_024 - marché public Wx extension déchet varouville - sign PT
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_023 - ciné le richelieu - evolution montant Wx
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_022 - conv partenariale CAC et valognes secteur grand st lin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_021 - modif tarifs outillage 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_020 - site touristique moulin cotentin tarifs
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_019 - particip financière plan pluriannuel invest centre secours
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_018 - fonds concours communes 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_017 - DOB 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_016 - remboursement frais inscrip ordre architectes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_015 - conv disponi Sapeur PV pendant W
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_014 - action sociale attribution chq vacances
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_013 - modif tableau emplois
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_012 - immobilier entreprises tarifs 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_098 - Entrée de la CAC dans le Syndicat mixte ATOUMOD
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_097 - Evolution location velo electrique et aide acquisition
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_096 - Covid19 - Remboursement seances piscine des Pieux
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_095 - Avenant 1 Contrat exploitation SEAP Anse du Cul du Loup
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_094 - Avenant 9 contrat exploitation affermage SPANC - Bassin Fleuve Gerfleur Douits
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_093 - Comité de suivi etude Grand Saint Lin - designation membres
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_092 - Remboursement frais specifiques-élus locaux situation handicap
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_091 - Emploi de services civiques
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_090 - Regime indemnitaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_089 - PLU Fermanville -premiere modification simplifiée-modalités mise a dispo public
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_088 - Approbation mofication simplifiée n°1 du PLU Dennevile
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_087 - Aides specifiques - logement social - NPNRU
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_086 - SMEL - Modification des statuts
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_085 - Convention Objectifs - CLIC COTENTIN
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_084 - SPL Touristique Cotentin - Contrat de concession avec la CAC - gestion OT
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_083 - Espace Aquatique Centre Cotentin - augmentation autorisation programme
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_082 - Signature Contrat Relance Transition Ecologique du Cotentin
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_081 - Approbation rapport activité 2020 CCSPL
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_080 - Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_079 - Subvention de motivation à la collecte 2020 Coeur et Cancer
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_078 - Tarification des ventes de composteurs individuels
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_077 - Creation code Tva Transport au budget annexe Transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_076 - DM 1 Budget Principal et BS des budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_075 - Affectation resultats 2020 budgets annexes
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_074 - Affectation resultats budget principal
-
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