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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 03 Septembre 2020

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_116 - régime indemnitaire -
Conseil du DEL2020_115 - colloborateur de cabinet - création des emplois -
Conseil du DEL2020_114 - Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2020_114 - Annexe -
Conseil du DEL2020_113 - Actes relatifs remboursement frais des élus -
Conseil du DEL2020_112 - Fixation frais de représentation -
Conseil du DEL2020_111 - Fixation indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL2020_111 - Annexe -
Conseil du DEL2020_110 - Formation des élus -
Conseil du DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50 -
Conseil du DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS -
Conseil du DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage -
Conseil du DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes -
Conseil du DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA -
Conseil du DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant -
Conseil du DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués -
Conseil du DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant -
Conseil du DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG -
Conseil du DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant -
Conseil du DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant -
Conseil du DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant -
Conseil du DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant -
Conseil du DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant -
Conseil du DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant -
Conseil du DEL2020_092 - CA SA HLM du Cotentin - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_091 - CA SA HLM les cités cherbourgeoises - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_090 - Representant Presqu île Habitat -
Conseil du DEL2020_089 - Comité LEADER - représentant -
Conseil du DEL2020_088 - Cotentin réseau rural - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_087 - Pôle métropolitain caen NM - Représentant -
Conseil du DEL2020_086 - Désignation représentant CA Initiative cotentin -
Conseil du DEL2020_085 - Villes atlantiques - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_084 - Assoc Arrivée Fastnet Cherbourg - représentant -
Conseil du DEL2020_083 - SMEL - Désignation représentant C syndical -
Conseil du DEL2020_082 - SM Ports de Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_081 - Association MEF - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_080 - SEM Cité de la mer - Désignation représentant CA et AG -
Conseil du DEL2020_079 - Latitude manche - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_078 - SPL dévelop touristique cotentin - représentants -
Conseil du DEL2020_077 - CA du CROUS Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_076 - Esix Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_075 - IUT Cherbourg Manche - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_074 - Association AVUF - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_073 - Assoc GART et AGIR - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_072 - CLIC Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_071 - Composition commission Inter Accessibilité -
Conseil du DEL2020_070A- Mise en place CCSPL -
Conseil du DEL2020_069 - Membres Commission DSP -
Conseil du DEL2020_068 - Representants CAO groupements de commandes -
Conseil du DEL2020_067 - Membres CAO -
Conseil du DEL2020_066 - Prime exceptionnelle - état urgence sanitaire -
Conseil du DEL2020_065 - Desserte ferroviaire Normandie - finance saut mouton -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-017 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI - EMPRUNT DE 15 000 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-016 - BILAN A 12 MOIS SUITE AU CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2024-015 - CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PRESQU'ILE HABITAT - DESIGNATION D'UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M.SEBASTIEN FAGNEN Publié le
Conseil du DEL 2024-014 - PLH 2022-2027 : RENFORCEMENT DU SOUTIEN AUX HABITANTS DANS L'AMELIORATION ET LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT - NOUVEAU REGLEMENT D'INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-013 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - 44-48 RUE TOUR CARREE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 40 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-012 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - IMPASSE ORANGE A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 70 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-011 - GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 33 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT-RUE DE L'ABBAYE A CHERBOURG-EN-COTENTIN-PRET DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 165 000 EUROS Publié le
Conseil du DEL 2024-010 - VERSEMENT DES PRIX DE L'APPEL A PROJETS ESS EN COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-009 - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS - POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS Publié le
Conseil du DEL 2024-008 - CONVENTION DE SUBVENTION CORRODYS Publié le
Conseil du DEL 2024-007 - SOUTIEN AU SITE UNIVERSITAIRE - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-006 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-005 - RAPPORT EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-004 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LA REGION NORMANDIE 2023-2027 Publié le
Conseil du DEL 2024-003 - MODIFICATION DU BAIL DE LOCATION AVEC LES PROFESSIONNELS DE SANTE DU PSLA MARGUERITE LAINE DE VAUDUMONT A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024-002 - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT DES SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL 2024-001 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP Publié le
Conseil du DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022 Publié le