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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 03 Septembre 2020

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_116 - régime indemnitaire -
Conseil du DEL2020_115 - colloborateur de cabinet - création des emplois -
Conseil du DEL2020_114 - Modification tableau des emplois -
Conseil du DEL2020_114 - Annexe -
Conseil du DEL2020_113 - Actes relatifs remboursement frais des élus -
Conseil du DEL2020_112 - Fixation frais de représentation -
Conseil du DEL2020_111 - Fixation indemnités de fonction des élus -
Conseil du DEL2020_111 - Annexe -
Conseil du DEL2020_110 - Formation des élus -
Conseil du DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50 -
Conseil du DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS -
Conseil du DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage -
Conseil du DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes -
Conseil du DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA -
Conseil du DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant -
Conseil du DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués -
Conseil du DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant -
Conseil du DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG -
Conseil du DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant -
Conseil du DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant -
Conseil du DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant -
Conseil du DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant -
Conseil du DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant -
Conseil du DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant -
Conseil du DEL2020_092 - CA SA HLM du Cotentin - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_091 - CA SA HLM les cités cherbourgeoises - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_090 - Representant Presqu île Habitat -
Conseil du DEL2020_089 - Comité LEADER - représentant -
Conseil du DEL2020_088 - Cotentin réseau rural - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_087 - Pôle métropolitain caen NM - Représentant -
Conseil du DEL2020_086 - Désignation représentant CA Initiative cotentin -
Conseil du DEL2020_085 - Villes atlantiques - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_084 - Assoc Arrivée Fastnet Cherbourg - représentant -
Conseil du DEL2020_083 - SMEL - Désignation représentant C syndical -
Conseil du DEL2020_082 - SM Ports de Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_081 - Association MEF - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_080 - SEM Cité de la mer - Désignation représentant CA et AG -
Conseil du DEL2020_079 - Latitude manche - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_078 - SPL dévelop touristique cotentin - représentants -
Conseil du DEL2020_077 - CA du CROUS Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_076 - Esix Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_075 - IUT Cherbourg Manche - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_074 - Association AVUF - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_073 - Assoc GART et AGIR - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_072 - CLIC Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_071 - Composition commission Inter Accessibilité -
Conseil du DEL2020_070A- Mise en place CCSPL -
Conseil du DEL2020_069 - Membres Commission DSP -
Conseil du DEL2020_068 - Representants CAO groupements de commandes -
Conseil du DEL2020_067 - Membres CAO -
Conseil du DEL2020_066 - Prime exceptionnelle - état urgence sanitaire -
Conseil du DEL2020_065 - Desserte ferroviaire Normandie - finance saut mouton -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-081- PROLONGATION TARIFS PLANETARIUM LUDIVER Publié le
Conseil du DEL 2023-080 - DEPOT DE LA MARQUE LA NOUVELLE VAGUE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-079 - SIGNATURE DE L'AVENANT NUMERO 3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE Publié le
Conseil du DEL 2023-078 - RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-077 - REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A TITRE EXCEPTIONNEL SUR SOMME INDUMENT PERCUE Publié le
Conseil du DEL 2023-076 REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-075 - CONVENTION RELATIVE AU DON EN NATURE D'UNE PARTIE DES FERRAILLES ET CARTONS ISSUE DES DECHETERIES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DU MATERIEL INFORMATIQUE DE REFORME Publié le
Conseil du DEL 2023-074 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-073 - COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS - MODIFICATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2023-072 - ASSOCIATION REGIONALE DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR (ATMO NORMANDIE) - DESIGNATION DE REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-071 - CONVENTION DE GESTION DE L'EAU SUR LA COTE DES ISLES Publié le
Conseil du DEL 2023-070 - APPROBATION DU DOCUMENT DES PRESCRIPTIONS - FORET DES CAPTAGES DE QUETTEHOU 2022-2041 - ETABLI PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) CONFORMEMENT AU REGLEMENT TYPE DE GESTION (RTG) DU SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT (SRA) Publié le
Conseil du DEL 2023-069 - CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'EX SIAEP DE LA SCYE - AVENANT NUMERO 3 Publié le
Conseil du DEL 2023-068 - PROPOSITION D'EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU (SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAIN) DES COMMUNES DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE POUR LA PERIODE 2023-2025 Publié le
Conseil du DEL 2023-067 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D'ACTIONS TERRITORIAL 2023 EN MATIERE D'AIDES A L'HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2023-066 - MOBILITES - ADHESION A VELO ET TERRITOIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-065 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 3 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-064 - MOBILITES : MISE EN PLACE D'UNE EXPERIMENTATION CHERBOURG-RENNES Publié le
Conseil du DEL 2023-063 - APPROBATION DU REGLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX PARTENAIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-056 - TAXE DE SEJOUR - TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-054 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN EN CATEGORIE 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le