Aller au contenu principal
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Espace réservé
A+
Agrandir le texte
A-
Réduire le texte
Raccourcis Clavier
Mode Sombre
Appel Accessible
Accueil
>
Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Octobre 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_172 - Delegation de Pouvoir du Conseil au Président - Modif N°1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_171 - Annexe TE 11.2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_170 - attribution auprès assoc soutien financier covid
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_169 - désignation représentant comité régional biodiversité
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_168 - désignation représentant - com étienville conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_167 - désignation représentant com ste mère église conv entente
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_166 - désignation représentant réserve N Sangsurière adriennerie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_165 - désignation représentant SAGE Côte ouest cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_164 - Désignation représentant SM parc naturel R marais C et bessin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_163 - GEMAPI - SYMEL - désignation délégués
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_162 - désignation représentant EAU SM Isthme du cotentin
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_161 - désignation représentant PRPGD
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_160 - Centre stockage déchets ultimes - com suivi site
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_159 - désignation représentants Group Intéret public bio et dével durable
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_158 - Désignation représentants ATMO Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_157 - désignation représentant assoc AMORCE
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_156 - désignation suppléant pôle métropolitain CNM
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_155 - Désignation représentants CERC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_154 - Désignation représentants Normandie Energies
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_153 - désignation représentants CP DLAL FEAMP Hisseo Normandie
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - CIID - Désignation des commissaires
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_152 - Annexe - Liste des commissaires CIID
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_151 - désignation délégués com attribution fonds concours
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_150 - désignation représentant CA lycées CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_149 - Désignation représentant CA collèges CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_148 - désignation représentants 3 CLI de la Manche
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_147 - modif modalités collab communes PLUi DEL2017-248
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_147 - annexe - Charte de gouvernance version finale
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_146 - modalités MAD public modif simpli n°6 PLU CEC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_145 - Prescription modif 2 PLU digosville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_145 - annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_144 - Prescription modif 1 PLU digosville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_144 - Annexe-Prescription-MODIF1-DIGOSVILLE
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_143 - Institution DP périmètres protec quettehou et la pernelle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_143 - annexe 2 - Arrete_Fanoville
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_142 - PP Pieux - Désignation conseil portuaire
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_141 - adapt modalités reversement redevance pollution covid
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_140 - Versement sub motiv collecte verre assoc Coeur cancer 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_139 - Itinéraires rando - conv co-maîtrise ouvrage avec C Littoral
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_139 - Annexe - Convention
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_138 - Atelier chantereyne - tarifs location
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_137 - Annexe - REGLEMENT OCTOBRE_2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_137 - Aides immobilier entreprises et foncier activité - modif RIC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_136 - Dépénalisation stationnement payant - conv revers forfait
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_136 - Annexe - Convention reversement 2021 FPS 2020
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_135 - Mobilité - création comité consultatif partenaires
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_134 - Reprise provision - litige marché
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_133 - Transferts de biens, emprunt, résultats entre BA SPANC et BA Spac
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_133 - Annexe 2 - Subventions
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_133 - Annexe 1 - actif-a transferer-
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_132 - Décision modificative n° 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_131 - adhésion RESAH
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_130 - Création et composition com prospectives
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_130 - annexe 1 - Commissions prospectives
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_129 - composition conseil développement 2020-2026
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Rapport annuel délégataires 2019 - Eau assai CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe15
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe14
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe13
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe12
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe11
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe10
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 9
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 8
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 7
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 6
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 5
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 4
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - RPQS 2019 - eau assain CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexes 2 RPQS 2019 version 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexe 1 - RPQS 2019 V2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Rapport annuel SP élimination déchets 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Annexe - Rapport-DMA2-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Rapport annuel 2019 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 2 - Rapport 2019 synthese
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 1 - Rapport du delegataire 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Rapport annuel 2019 - DSP Cité de la mer
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Annexe - Rapport annuel CdM 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Rapport annuel 2019 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Approbation RI CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Annexe - CCSPL_Reglmt interieur-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Approbation rapport activité 2019 CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 4 - CCSPL_rapport_activite_2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 3 - CR CCSPL 4 decembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 2 - CR CCSPL 18 septembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - annexe 1 - CR CCSPL 20 juin 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_120 - Rénovation site intechmer - AP CP
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_119 - rénovation site intechmer - modif jury concours et indem
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_118 - Cité de la mer - présentation projet locaux adm gde halle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_117 - pôle excellence soudage - présentation projet
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_150 - AC provisoires 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_146 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_137 - Décisions modificatives
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant
-
Première page
Premier
Page précédente
‹‹
…
Page
19
Page
20
Page courante
21
Page
22
Page
23
…
Page suivante
››
Dernière page
Dernier
Partager :