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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Décembre 2020
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_227 - MAJ schèma directeur assai EU et EP coeur cotentin
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_226 - avenant contrat affermage SP Eglise
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_225 - application équivalent redevance assain
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_224 - tarification prestations EP et assai
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_223 - tarifs 2021 services eau et assainissement
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_222 - aménag quai transfert dechet AP bricquebec chasses C
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_221 - convention objectif AMICAC
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_220 - régime indemnitaire
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_219 - référent déontologue lanceur alerte CDG 50
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_218 - révision règlement agents astreinte
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_217 - prise en charge vaccin grippe
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_216 - modification tableau emplois
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_215 - avenant 2 conv S Commun CC montebourg
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_214 - avenant 1 conv S Commun PP montebourg
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_213 - dde remise séjour DADP le siou aux pieux
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_212 - port diélette - fixation tarifs beuzembec 2021
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_211 - port diélette fixation tarifs outillage droit port 2021
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_210 - règlement fonct service commun et avt 1 Coeur cot
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_209 - indemnisation GSF prestat non réalisées PPCC covid
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_208 - assoc normandie maritime - représentant
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_207 - projet renouv urbain charcot spanel - conv co maîtrise
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_206 - abattoir CEC - rapport délégataire exercice 2019
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_205 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cotentin Auto S
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_204 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cités cherb - Auto S
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_203 - dérogation repos dominicial commerces CAC 2021
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_202 - ZAE bois coudre valognes - reprise terrain SCI sorolla
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_201 - MEF - avenant 2 protocole accord PLIE
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_200 - avenant 9 - DSP transports urbains
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_199 - mobilités conv participation frais transport primaire
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_198 - dde remise gracieuse régisseur port diélette
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_197 - conv service commun finances avenant 2
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_196 - dotation de solidarité communautaire 2020 DSC
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_195 - fixation attribution compensation définitives 2020
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_194 - révision AC libres
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_193 - fixation AC transitoires de droit commun
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_192 - Décision modificative n° 2
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_191 - versement sub aux budgets annexes
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_190 - engagement, liquid, mandat dépenses inves avt BP21
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_189 - Autorisation versement sub avant vote BP 21
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_188 - budget annexe 14 transport frais structure
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_187 - extensions ZA fourches bénécère - intégr budget
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_186 - transfert compétence EPU - sign conv délég CAC et communes
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_185 - remboursement séance piscine pieux covid
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_184 - contrat concession DSP CE et CH les pieux - avenant 1
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_183 - Complexe hippique pieux - rapport délégataire 2019
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_182 - cinéma le richelieu réville - rapport délégataire 2019
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_181 - modif 1 composition com prospectives
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_180 - Délégations de pouvoir Bureau et au Président
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_179 - Adoption règlement intérieur
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_178 - ports normandie - concession aménag port cherb finan
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_177 - Crise sanitaire - Dispositif Impulsion Resistance Normandie
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_176 - soutien au site universitaire
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_175 - conv financières 2020 dép50 et CC baie cot SMC
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_174 - attribution complémentaire fonds concours 2020
-
Conseil du
08/12/2020
DEL2020_173 - voeu en fragilisant collec, l'E fragilise relance
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_012 - immobilier entreprises tarifs 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC
-
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