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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Décembre 2020

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_227 - MAJ schèma directeur assai EU et EP coeur cotentin -
Conseil du DEL2020_226 - avenant contrat affermage SP Eglise -
Conseil du DEL2020_225 - application équivalent redevance assain -
Conseil du DEL2020_224 - tarification prestations EP et assai -
Conseil du DEL2020_223 - tarifs 2021 services eau et assainissement -
Conseil du DEL2020_222 - aménag quai transfert dechet AP bricquebec chasses C -
Conseil du DEL2020_221 - convention objectif AMICAC -
Conseil du DEL2020_220 - régime indemnitaire -
Conseil du DEL2020_219 - référent déontologue lanceur alerte CDG 50 -
Conseil du DEL2020_218 - révision règlement agents astreinte -
Conseil du DEL2020_217 - prise en charge vaccin grippe -
Conseil du DEL2020_216 - modification tableau emplois -
Conseil du DEL2020_215 - avenant 2 conv S Commun CC montebourg -
Conseil du DEL2020_214 - avenant 1 conv S Commun PP montebourg -
Conseil du DEL2020_213 - dde remise séjour DADP le siou aux pieux -
Conseil du DEL2020_212 - port diélette - fixation tarifs beuzembec 2021 -
Conseil du DEL2020_211 - port diélette fixation tarifs outillage droit port 2021 -
Conseil du DEL2020_210 - règlement fonct service commun et avt 1 Coeur cot -
Conseil du DEL2020_209 - indemnisation GSF prestat non réalisées PPCC covid -
Conseil du DEL2020_208 - assoc normandie maritime - représentant -
Conseil du DEL2020_207 - projet renouv urbain charcot spanel - conv co maîtrise -
Conseil du DEL2020_206 - abattoir CEC - rapport délégataire exercice 2019 -
Conseil du DEL2020_205 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cotentin Auto S -
Conseil du DEL2020_204 - convention utilité sociale 2020-2026 SA HLM cités cherb - Auto S -
Conseil du DEL2020_203 - dérogation repos dominicial commerces CAC 2021 -
Conseil du DEL2020_202 - ZAE bois coudre valognes - reprise terrain SCI sorolla -
Conseil du DEL2020_201 - MEF - avenant 2 protocole accord PLIE -
Conseil du DEL2020_200 - avenant 9 - DSP transports urbains -
Conseil du DEL2020_199 - mobilités conv participation frais transport primaire -
Conseil du DEL2020_198 - dde remise gracieuse régisseur port diélette -
Conseil du DEL2020_197 - conv service commun finances avenant 2 -
Conseil du DEL2020_196 - dotation de solidarité communautaire 2020 DSC -
Conseil du DEL2020_195 - fixation attribution compensation définitives 2020 -
Conseil du DEL2020_194 - révision AC libres -
Conseil du DEL2020_193 - fixation AC transitoires de droit commun -
Conseil du DEL2020_192 - Décision modificative n° 2 -
Conseil du DEL2020_191 - versement sub aux budgets annexes -
Conseil du DEL2020_190 - engagement, liquid, mandat dépenses inves avt BP21 -
Conseil du DEL2020_189 - Autorisation versement sub avant vote BP 21 -
Conseil du DEL2020_188 - budget annexe 14 transport frais structure -
Conseil du DEL2020_187 - extensions ZA fourches bénécère - intégr budget -
Conseil du DEL2020_186 - transfert compétence EPU - sign conv délég CAC et communes -
Conseil du DEL2020_185 - remboursement séance piscine pieux covid -
Conseil du DEL2020_184 - contrat concession DSP CE et CH les pieux - avenant 1 -
Conseil du DEL2020_183 - Complexe hippique pieux - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_182 - cinéma le richelieu réville - rapport délégataire 2019 -
Conseil du DEL2020_181 - modif 1 composition com prospectives -
Conseil du DEL2020_180 - Délégations de pouvoir Bureau et au Président -
Conseil du DEL2020_179 - Adoption règlement intérieur -
Conseil du DEL2020_178 - ports normandie - concession aménag port cherb finan -
Conseil du DEL2020_177 - Crise sanitaire - Dispositif Impulsion Resistance Normandie -
Conseil du DEL2020_176 - soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2020_175 - conv financières 2020 dép50 et CC baie cot SMC -
Conseil du DEL2020_174 - attribution complémentaire fonds concours 2020 -
Conseil du DEL2020_173 - voeu en fragilisant collec, l'E fragilise relance -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du vote electronique DM1_2018 -
Conseil du ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE Publié le
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DM1_maquettes budgets vis+®es -
Conseil du Delib Vote electronique -
Conseil du Delib Election du Président Agglo visé par la SS pref -
Conseil du DEL2025_042 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMISSION D'ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS Publié le
Conseil du DEL2025_038 - DEPOT AUPRES DE L'INPI DE LA MARQUE "OCEAN SUR ECOUTE" ET DE SON IDENTITE VISUELLE Publié le
Conseil du DEL2025_035 - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (A.E.S.N) POUR LA MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET COLLECTIF EN APPLICATION DE SON 12 EME PROGRAMME (2025-2030) Publié le
Conseil du DEL2025_033 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DU SAGE COTIERS OUEST COTENTIN ET APPROBATION D'UNE MODIFICATION STATUTAIRE Publié le
Conseil du DEL2025_031 - APPROBATION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN 2025-20240 Publié le
Conseil du DEL2025_030 - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE TERRITOIRE REGION 2023-2027 - MODIFICATION DE LA MAQUETTE FINANCIERE PREVISIONNELLE Publié le
Conseil du DEL2025_029 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE 2024-2029 Publié le
Conseil du DEL2025_028 - ABROGATION DE LA DELIBERATION N° DEL2024_187 - NOUVELLE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DES PIEUX POUR OUVERTURE A L'URBANISATION D'UNE ZONE 2AUE Publié le
Conseil du DEL2025_027 - APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET SUR L'INTERET GENERAL EMPORTANT MISE EN COMPTABILITE DU PLU DE CHERBOURG-EN-COTENTIN CONCERNANT LE PARC D'ACTIVITES COLLIGNON SUD-CROIX MOREL Publié le
Conseil du DEL2025_026 - ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUES DU COTENTIN - REVISION DU TARIFS DES TERRAINS D'ACTIVITE RESTANT A COMMERCIALISERTERRAINS Publié le
Conseil du DEL2025_025 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D'URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE NORD COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2025_019 - CONVENTION PLURIANNUELLE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION Publié le
Conseil du DEL2025_017 - ACQUISITION DES DROITS PREFERENTIELS DE SOUSCRIPTIONS RESERVES INITIALEMENT AU DEPARTEMENT DU CALVADOS SUITE A L'AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SHEMA ET ACQUISITION COMPLEMENTAIRE D'ACTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DU CALVADOS Publié le
Conseil du DEL2025_016 - CONVENTION SUBSEQUENTE DE MUTUALISATION DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE Publié le
Conseil du DEL2025_015 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AFL - ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL2025_013 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2025_012 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2025_010 - MOBILITES : TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2025_009 - ADHESION A LA FUTURE AGENCE D'URBANISME ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS Publié le