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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16 Février 2021

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2021_023 - Designation representants Co Pil site Natura 2000 -
Conseil du DEL2021_022 - SDEM 50 - Désignations délégués -
Conseil du DEL2021_021 - Institution droit de Preemption Urbain-Centre affaires Atlantique -
Conseil du DEL2021_020 - Perimetre protection point prelevement eau - indemnites proprietaires et exploitant -
Conseil du DEL2021_019 - SDEAU50 - Transfert biens du service eau Potable a la CAC -
Conseil du DEL2021_018 - Concertation préalable projet NPNRU-Actualisation modalites -
Conseil du DEL2021_017 - ZAE Moitiers d Alonne-Vente terrain DAVODET -
Conseil du DEL2021_016 - Batimement ZAE Bretonnerie - Adoption tarif occupation -
Conseil du DEL2021_015 - Immobiliers entreprises - Tarifs 2021 -
Conseil du DEL2021_014 - Designation representants France Urbaine -
Conseil du DEL2021_013 - Crise sanitaire-Aides aux loyers et charges des entreprises -
Conseil du DEL2021_012 - Avenants baux exploitation du Golf-Fontenay sur Mer -
Conseil du DEL2021_011 - Cinema Le Richelieu - Evolution montant travaux -
Conseil du DEL2021_010 - Renouvellement convention Service Commun SI-RH -
Conseil du DEL2021_009 - Derogation travaux reglementes- accueil jeunes mineurs -
Conseil du DEL2021_008 - Mobilite - Schema directeur accessibilite - Agenda -
Conseil du DEL2021_007 - Programme SARE-Espace FAIRE Manche- versement subvention -
Conseil du DEL2021_006 - Fixation du produit-contribution GEMAPI 2022 -
Conseil du DEL2021_005 - Institution contribution GEMAPI -
Conseil du DEL2021_004 - Mobilites - tarification -
Conseil du DEL2021_003 - Fixation taux unique de versement mobilité au 01-07-2021 -
Conseil du DEL2021_002 - Attributions Compensation provisoires 2021 -
Conseil du DEL2021_001 - Debat Orientation Budgetaire -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-001 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - MODIFICATION Publié le
Conseil du DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP Publié le
Conseil du DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-51 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L EVENEMENT GRAND OCEAN POUR SON EDITION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-50 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE DE LA CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT Publié le
Conseil du DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL Publié le
Conseil du DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT Publié le
Conseil du DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS Publié le