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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 06 Avril 2021
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_059 - Motion projet HERCULE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_048 - renouvellement convention service commun Finances - CEC-CAC
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_047 - Revision montant de base CFE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_046 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des OM 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_045 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_044 - Budget Principal - reprise anticipee resultat exercice 2020
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_043 - Debat sur le pacte de gouvernance
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_042 - Engagement Agglo charte europeene egalite homme femme
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_041 - Actualisation AP-CP Espace Aquatique Centre Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_040 - PSLA Valognes - Fixation des tarifs de location
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_039 - DSP Cite de la Mer - Avenant 3
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_038 - Renovation site INTECHMER - Actualisation des credits
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_037 - Taxe de séjour communautaire - Tarifs au 01-01-2022
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_036 - Adhésion association des Amis de Pontigny-Cerisy
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_035 - Pole excellence soudage - concours maitrise oeuvre
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_034 - Depot de la marque unique de Transport et de Mobilités Cap Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_033 -Mobilite - Designation titulaire DSP Transport public
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_032 - Projet Bus Nouvelle Generation - Validation avant projet
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_031 - Avis sur le projet de SCOT de Pays du Cotentin
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_030 - Approbation du budget primitif 2021
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_029 - Rapport developpement durable 2020pdf
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_028 - Plan rebond Cotentin - Impulsion Résistance Normandie 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_027 - Convention d'objectif avec la MEF
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_026 - Accueil de proximité - Maison du Cotentin et France Services
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_025 - Petites Villes de Demain - Convention d'adhésion
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_024 - Attribution des fonds de concours 2021
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2017
2017-130 - approbation compte gestion 2016 douve et divette
-
Conseil du
29/06/2017
2017-129 - approbation compte gestion 2016 côte des isles
-
Conseil du
29/06/2017
2017-128 - approbation Compte gestion 2016 coeur cotentin
-
Conseil du
29/06/2017
2017-127-Mise en oeuvre de la directive inondation territoire à risque
-
Conseil du
29/06/2017
2017-126-Précision de la compétence organisation de la mobilité
-
Conseil du
29/06/2017
2017-125-Transfert de compétences - Transport scolaire et non urbain
-
Conseil du
29/06/2017
2017-124 - compétence facultative santé et accès aux soins
-
Conseil du
29/06/2017
2017-123 - compétence facultative enseignement supérieur et recherche
-
Conseil du
29/06/2017
2017-122 - orientation sur restitution compétences optionnelles
-
Conseil du
29/06/2017
2017-121 - lancement procédure élaboration plan déplacements urbains PDU
-
Conseil du
29/06/2017
2017-120 - attribution à particuliers de l'aide accordée par la CAC dans OPAH
-
Conseil du
29/06/2017
2017-119 création conférence intercommunale du logement CIL de la CAC
-
Conseil du
29/06/2017
2017-118 création SPL dans domaine tourisme en cotentin
-
Conseil du
29/06/2017
2017-117 - construction bât dédiés fabrication pales éoliennes offshore garantie emprunt SHEMA
-
Conseil du
29/06/2017
2017-116 annexe contrat ruralité 2017-2020
-
Conseil du
29/06/2017
2017-115 - création et composition commission consultative services publics locaux
-
Conseil du
29/06/2017
2017-114 - adoption règlement intérieur de la CAC
-
Conseil du
29/06/2017
2017-113 - Modification n° 2 composition commissions thématiques
-
Conseil du
29/06/2017
2017-112 - Election d'un vice-pt de la CAC
-
Conseil du
06/04/2017
2017-111 - création et composition commission intercommunale pour accessibilité
-
Conseil du
06/04/2017
2017-110 - traitement courrier de la CAC - Création groupement de commandes
-
Conseil du
06/04/2017
2017-109 - Elections représentants CAC auprès des CAO de groupements de commandes
-
Conseil du
06/04/2017
2017-108 - Pôle coeur cotentin - attribution subvention collèges et lycées du territoire
-
Conseil du
06/04/2017
2017-107 - centre de stockage déchets ultimes - commission de suivi de site
-
Conseil du
06/04/2017
2017-106 - commission consultative élaboration et suivi PRPGD - désignation représentant
-
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