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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 29 Juin 2021

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2021_108 - SM Manche Numérique - Designation representants -
Conseil du DEL2021_107 - PP St Pierre Eglise - Avenant 2 convention service commun -
Conseil du DEL2021_106 - SCOT Pays Cotentin - Designation -
Conseil du DEL2021_105 - Caen Metropole Normandie - Designation representant -
Conseil du DEL2021_104 - CA OPH Presqu ile Habitat - designation -
Conseil du DEL2021_103 -CCESPLP dechets menagers - Designation representants - -
Conseil du DEL2021_102 - Composition commissions prospectives - Modification 3 -
Conseil du DEL2021_100 - Modif. date instauration tarification unique reseau transport -
Conseil du DEL2021_099 - DSP transports urbains - Avenant 10 -
Conseil du DEL2021_098 - Entrée de la CAC dans le Syndicat mixte ATOUMOD -
Conseil du DEL2021_097 - Evolution location velo electrique et aide acquisition -
Conseil du DEL2021_096 - Covid19 - Remboursement seances piscine des Pieux -
Conseil du DEL2021_095 - Avenant 1 Contrat exploitation SEAP Anse du Cul du Loup -
Conseil du DEL2021_094 - Avenant 9 contrat exploitation affermage SPANC - Bassin Fleuve Gerfleur Douits -
Conseil du DEL2021_093 - Comité de suivi etude Grand Saint Lin - designation membres -
Conseil du DEL2021_092 - Remboursement frais specifiques-élus locaux situation handicap -
Conseil du DEL2021_091 - Emploi de services civiques -
Conseil du DEL2021_090 - Regime indemnitaire -
Conseil du DEL2021_089 - PLU Fermanville -premiere modification simplifiée-modalités mise a dispo public -
Conseil du DEL2021_088 - Approbation mofication simplifiée n°1 du PLU Dennevile -
Conseil du DEL2021_087 - Aides specifiques - logement social - NPNRU -
Conseil du DEL2021_086 - SMEL - Modification des statuts -
Conseil du DEL2021_085 - Convention Objectifs - CLIC COTENTIN -
Conseil du DEL2021_084 - SPL Touristique Cotentin - Contrat de concession avec la CAC - gestion OT -
Conseil du DEL2021_083 - Espace Aquatique Centre Cotentin - augmentation autorisation programme -
Conseil du DEL2021_082 - Signature Contrat Relance Transition Ecologique du Cotentin -
Conseil du DEL2021_081 - Approbation rapport activité 2020 CCSPL -
Conseil du DEL2021_080 - Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilite -
Conseil du DEL2021_079 - Subvention de motivation à la collecte 2020 Coeur et Cancer -
Conseil du DEL2021_078 - Tarification des ventes de composteurs individuels -
Conseil du DEL2021_077 - Creation code Tva Transport au budget annexe Transport -
Conseil du DEL2021_076 - DM 1 Budget Principal et BS des budgets annexes -
Conseil du DEL2021_075 - Affectation resultats 2020 budgets annexes -
Conseil du DEL2021_074 - Affectation resultats budget principal -
Conseil du DEL2021_073 - CA 2020 -
Conseil du DEL2021_072 - Approbation des comptes de gestion 2020 -
Conseil du DEL2021_071 - Subventions versees aux budgets annexes en 2020 -
Conseil du DEL2021_070 - Creation commission speciale Cycle Budgetaire -
Conseil du DEL2021_069 - Tarifs 2021 atelier et box chantereyne -
Conseil du DEL2021_068 - Commune La Hague - Tarif occupation temporaire batiment activite -
Conseil du DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre -
Conseil du DEL2021_066 - ZAE Grande fontaine - tarification commercialisation -
Conseil du DEL2021_065 - ZAE Bréquecal - Présentation projet -
Conseil du DEL2021_064 - Extension armanville délib lancement opération aménagement ZAE -
Conseil du DEL2021_063 - Approbation lancement phase amé ext ZAE costils et prog -
Conseil du DEL2021_062 - construction IFSI-IFAS conv participation financière -
Conseil du DEL2021_061 - Elaboration Programme Local Habitat - Arrêt du projet -
Conseil du DEL2021_060 - convention projet voie contournement ouest cherbourg -
Conseil du DEL2021-101 - Délégations pouvoir Bureau et Pt - Modif 2 -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-101 - CONVENTION POUR LE SOUTIEN A LA CONSTRUCTION DU NOUVEL INTERNAT DU CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-100 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLET) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-099 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-098 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'ANIMATION DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-097 - MOTION DE SOUTIEN AUX RIVERAINS DE LA RN 13 Publié le
Conseil du DEL 2024-096 - COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN OUEST NORMAND - DESIGNATION D UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL MAUGER Publié le
Conseil du DEL 2024-095 - DEPOT DE LA MARQUE " LES BAINS DU COTENTIN" Publié le
Conseil du DEL 2024-094 - SIGNATURE D UNE CONVENTION D UTILISATION PLURIANNUELLE DU SERVICE D AIDE A L ARCHIVAGE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2024-093 - DEMANDE DE REPORT DE LA PROCEDURE DE RECRUTEMENT DU CONCESSIONNAIRE DE LA CRECHE " LES BOUD'CHOU" A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-092 - CONVENTION D OBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION CLIC DU COTENTIN - AVENANT DE PROLONGATION POUR L ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-091 - HABITAT - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL - MODIFICATION DU REGLEMENT D INTERVENTION Publié le
Conseil du DEL 2024-090 - PLH 2022/2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D ACTIONS TERRITORIAL 2024 EN MATIERE D AIDES A L HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2024-089 - PSLA LA HAGUE : ASSUJETTISSEMENT A TVA ET CREATION D UN CODE ACTIVITE AU 01 NOVEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-088 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT N°5 Publié le
Conseil du DEL 2024-087 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU MONTANT DU LOYER DU BAIL COMMERCIAL DU LOCAL SIS 1, PLACE DE LA MADELEINE, BEAUMONT-HAGUE A LA HAGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-086 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-085 - APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2024-084 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-083 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-082 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-081 - MISE A JOUR DE L ADHESION A LA FNCCR ET AU RESAU FRANCE EAU PUBLIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-080 - RESILIATION DES CONVENTIONS DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LES COMMUNES DE MAUPERTUS-SUR-MER, FIERVILLE-LES-MINES, SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT, LA BONNEVILLE ET PORT-BAIL-SUR-MER Publié le
Conseil du DEL 2024-079 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RAUVILLE-LA-BIGOT Publié le
Conseil du DEL 2024-078 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D AUMEVILLE-LESTRE Publié le
Conseil du DEL 2024-077 - TARIFICATION DE L EAU POUR LES BACHES POUR LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L INCENDIE Publié le