Délibérations communautaires

Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Septembre 2021

Date du conseil	Délibérations Trier par ordre croissant	Date de publication
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_143 - Avenant conv fact recouv redeva taxes assai collec BC	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_142 - Changement de mode de gestion pour l'assainissement collectif du territoire de Saint-Pierre-Eglise	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues)	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_122 - Soutien au site universitaire	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH	-
Conseil du 28/09/2021	DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2	-

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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil	Délibérations Trier par ordre croissant	Date de publication
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-167 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022-2023	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-166 - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - SIGNATURE AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION CHAPEAU OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE MULTI-SITES DU COTENTIN	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-165 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICES COMMUNS - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-164 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION CLIC COTENTIN - AVENANT 2023	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-163 - PARTICIPATION FINANCIERE 2023 AU SAGE DOUVE-TAUTE ET A LA MISE EN PLACE DE MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) ZONES HUMIDES	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-162 - STRATEGIE FONCIERE POUR LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-161 - PLH 2022-2027 - DISPOSITIF "JE RENOV'EN COTENTIN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2024	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-160 - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PERIMETRES DE PROTECTION RAPPROCHEE DE CAPTAGES ET FORAGES	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-159 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 11	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-158 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES	Publié le 15 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-157 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2023	Publié le 13 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-156 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2024	Publié le 13 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-155 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2023	Publié le 13 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-154 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-153 - AUTORISATIONS DE VERSEMENTS DE SUBVENTIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-152 - ENGAGEMENTS, LIQUIDATIONS ET MANDATEMENTS DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024	Publié le 14 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	Del 2023-151-CTB- Approbation choix concessionnaire et contrat concession gestion exploi MO cité de la mer	Publié le 11 décembre 2023
Conseil du 07/12/2023	DEL 2023-150 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 3	Publié le 14 décembre 2023