Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Septembre 2021

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin -
Conseil du DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE -
Conseil du DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine -
Conseil du DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022 -
Conseil du DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime -
Conseil du DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer -
Conseil du DEL2021_143 - Avenant conv fact recouv redeva taxes assai collec BC -
Conseil du DEL2021_142 - Changement de mode de gestion pour l'assainissement collectif du territoire de Saint-Pierre-Eglise -
Conseil du DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC -
Conseil du DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC -
Conseil du DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement -
Conseil du DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire -
Conseil du DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé -
Conseil du DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain -
Conseil du DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement -
Conseil du DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation -
Conseil du DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021 -
Conseil du DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021 -
Conseil du DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues) -
Conseil du DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation -
Conseil du DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027 -
Conseil du DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme -
Conseil du DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire -
Conseil du DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020 -
Conseil du DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile -
Conseil du DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020 -
Conseil du DEL2021_122 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat -
Conseil du DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet -
Conseil du DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021 -
Conseil du DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021 -
Conseil du DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes -
Conseil du DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4 -
Conseil du DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
Conseil du DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension -
Conseil du DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin -
Conseil du DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II -
Conseil du DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg -
Conseil du DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH -
Conseil du DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2 -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2022-127 - EAU - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LE SDEAU50 Publié le
Conseil du DEL 2022-126 - CONVENTION D'OBJECTIF DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA COMMUNE DE DIAMNIADIO (SENEGAL) LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L'OFFICE DES FORAGES RURAUX (ORGANISME D'ETAT SENEGALAIS) SUR LA THEMATIQUE DU CYCLE DE L'EAU Publié le
Conseil du DEL 2022-125 - CHOIX DES MODES DE GESTION - EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2022-124 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2021 - EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-123 - RAPPORT ANNUEL RPQS 2021. Publié le
Conseil du DEL 2022-122 - PRESQU'ILE HABITAT - CONSTRUCTION D'UNE ANTENNE DU FJT DE 12 LOGEMENTS SUR LA COMMUNE DE VALOGNES - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL. Publié le
Conseil du DEL 2022-121 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS - RESIDENCE LECANU A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 348 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-120 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 141 LOGEMENTS - RESIDENCE BRECOURT A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 138 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-119 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 224 LOGEMENTS - RESIDENCE CASINO A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 3 080 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-118 - MISE EN OEUVRE D'UNE EXPERIMENTATION DE COVOITURAGE COURTE DISTANCE ET MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FINANCEMENT DES TRAJETS. Publié le
Conseil du DEL 2022-117 - DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-116 - MOBILITES - CONVENTION DE PARTENARIAT ET FINANCEMENT DE LA COMPETENCE TRANSPORT ENTRE LA REGION NORMANDIE ET LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ANNEE SCOLAIRE 2022/2023. Publié le
Conseil du DEL 2022-115 - RAPPORT ANNUEL 2021 - EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES. Publié le
Conseil du DEL 2022-114 - COTENTIN TERRE BLEUE - ARRIVEE ROLEX FASTNET RACE - AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC L'ASSOCIATION ORGANISATRICE. Publié le
Conseil du DEL 2022-113 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - PARTICIPATION AU PROJET. Publié le
Conseil du DEL 2022-112 - COTENTIN TERRE BLEUE - CITE DE LA MER - RENOUVELLEMENT DE L'ATTRACTION ON A MARCHE SOUS LA MER. Publié le
Conseil du DEL 2022-111 - COTENTIN TERRE BLEUE - RENOVATION INTECHMER - AUTORISATION DE PROGRAMME - ACTUALISATION DES CREDITS DE PAIEMENTS - ANNEE 2022. Publié le
Conseil du DEL 2022-110 - COTENTIN TERRE BLEUE - VALIDATION APD REHABILITATION INTECHMER ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-109 - VALIDATION DU PLAN D'ACTIONS DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL Publié le
Conseil du DEL 2022-108 - CONSTRUCTION DU POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-107 - CONVENTION AVEC LA REGION RELATIVE A L'AIDE IMPULSION IMMOBILIER. Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention Valognes Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Vaast Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Sauveur Publié le
Conseil du DEL 2022-106-AnnexeSignee - Convention St Pierre Publié le
Partager :