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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Mars 2022

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer -
Conseil du DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-024 - Membres CAO -
Conseil du DEL 2025-051 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU OUEST NORMAND Publié le
Conseil du DEL 2025-050 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DE FRANCE URBAINE Publié le
Conseil du DEL 2025-049 - DESIGNATION D UN ADMNISTRATEUR DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DE LA SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE Publié le
Conseil du DEL 2025-048 - DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DE L ASSOCIATION DES PORTS DE PLAISANCE NORMANDS Publié le
Conseil du DEL 2025-047 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DE PORTS DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2025-046 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DES ORGANES DE SUIVI DE LA CONVENTION D ENTENTE AVEC LA COMMUNE DE SAINTE MERE EGLISE POUR SA COMMUNE DELEGUEE DE RAVENOVILLE Publié le
Conseil du DEL 2025-045 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DES ORGANES DE SUIVI DE LA CONVENTION D ENTENTE AVEC LA COMMUNE D ETIENVILLE Publié le
Conseil du DEL 2025-044 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU CONSEIL MEDICAL EN FORMATION PLENIERE Publié le
Conseil du DEL 2025-043 -MODIFICATION DE LA DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU COS NORMAND Publié le
Conseil du DEL 2025-041 - DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU GROUPE D ACTION LOCALE (GAL) DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-040 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU CLIC DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-039 - RECOMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2025-037 - REMBOURSEMENT D AVANCE DE FRAIS Publié le
Conseil du DEL 2025-036 - GRILLE TARIFAIRE 2025 SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - NOUVEAUX TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2025-034 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE MARTINVAST Publié le
Conseil du DEL 2025-032 - RESERVE NATURELLE NATIONALE " SANGSURIERE ET ADRIENNERIE" - RENOUVELLEMENT REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2025-024 - CREATION DUNE AGENCE INTERDEPARTEMENTALE D INFORMATION SUR LE LOGEMENT ORNE-MANCHE - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-023 - PHL 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - OPERATIONS DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-022 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - OPERATIONS DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM DU COTENTIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-021 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - RENOVATION ENERGETIQUE DE 61 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES, RESIDENCE DE LA NOE - CHERBOURG EN COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-020 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-018 - BUDGET PRINCIPAL - ASSUJETTISSEMENT A TVA : ACTIVITE REDEVANCE DES ORDURES MENAGERES - CLOTURE DU CODE ACTIVITE REOM AU 01/04/2025 ACTIVITE LOCATION LA BRECHE - CREATION D UN CODE ACTIVITE LABRECHE AU 01/07/2025 Publié le
Conseil du DEL 2025-014 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2025 Publié le
Conseil du DEL 2025-011 - ACQUISITION DE 8 BUS ELECTRIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS Publié le