Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Mars 2022

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2022_028 - Remboursement par la SAUR de sommes trop perçues auprès des usagers sur le secteur de Port-Bail-Sur-Mer -
Conseil du DEL2022_027 - Validation des tarifs de devis réalisés auprès des usagers -
Conseil du DEL2022_026 - Occupation des infrastructures du Cycle de l'Eau -
Conseil du DEL2022_025 - EAU - SMPEP ISTHME du Cotentin - Approbat° demande de retrait de Montsenelle pour le secteur de Lithaire -
Conseil du DEL2022_024 - Tarifs 2022 des services d'eau et d'assainissement collectif -
Conseil du DEL2022_023 - Rectification d'une erreur matérielle sur le tarif de fourniture et pose de compteur -
Conseil du DEL2022_022 - Délibération fixant les modalités de mise en oeuvre du télétravail -
Conseil du DEL2022_021 - Modification du représentant de la CAC au Conseil d'administration d'un lycée -
Conseil du DEL2022_020 - Cinéma Le Richelieu à Réville - Rapport du délégataire - Exercice 2020 -
Conseil du DEL2022_019 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2020-2021 -
Conseil du DEL2022_018 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°3 -
Conseil du DEL2022_017 - Projet Bus Nouvelle Génération - Plan de financement pour dépôt subventions FEDER -
Conseil du DEL2022_016 - Mobilité - Convention de partenariat et de financement de la compétence transport entre la Région et la CAC -
Conseil du DEL2022_015 - Mobilité - Avenant 1 - Concession pour l'exploitation des services de transport de voyageurs -
Conseil du DEL2022_014 - Grille tarifaire applicable dans les déchèteries habilitiées à accepter les apports professionnels payants -
Conseil du DEL2022_013 - Redevance spéciale camping - Grille tarifaire 2022 -
Conseil du DEL2022_012 - Mise en oeuvre de la gratuité des composteurs -
Conseil du DEL2022_011 - Débat d'orientation budgétaire -
Conseil du DEL2022_010 - Consolidation de l'intéret communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat -
Conseil du DEL2022_009 - Adoption définitive du PLH 2022-2027 -
Conseil du DEL2022_008 - Politique maritime et attractivté - Contribution à l'accueil dans le Cotentin de Grand Océan -
Conseil du DEL2022_007 - Dépôt de la marque Cotentin Terre Bleue -
Conseil du DEL2022_006 - Appel à projets 2021 relatif à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2022_005 - Aides à l'immobilier d'entreprise et au foncier d'activité - Reconduction de la convention -
Conseil du DEL2022_004 - Présentation du rapport d'activité 2020-2021 du Conseil de développement et de la Charte de partenariat -
Conseil du DEL2022_003 - Convention d'objectifs avec la MEF du Cotentin - Participation 2022 -
Conseil du DEL2022_002 - Pôle excellence soudage - Présentat° de l'APD - Actualisat° du plan de financement -
Conseil du DEL2022_001 - Participation de la CAC au dispositif Impulsion Proximité -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-009 - GESTION EXPLOITATION CITE DE LA MER CHOIX MODE GESTION AUTORISATION LANCEMENT PROCEDURE MODIF Publié le
Conseil du DEL 2023-008 - MODIF 1 R1 COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE PREJUDICES ECO LIES AUX TRAVAUX BNG ET DOSSIER TYPE Publié le
Conseil du DEL 2023-007 - TARIF DISTRIBUTEURS ARTICLES DE NATATION Publié le
Conseil du DEL 2023-006 - DESIGNATION REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU Publié le
Conseil du DEL 2023-005 - RAPPORT OBSERVATIONS DEFINITIVES CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES Publié le
Conseil du DEL 2023-004 - CONTRAT CONCESSION ENTRE CAC ET SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE COTENTIN AV 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-003 - ANNULATION DU PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-002 - RAPPORT D'ACTIVITES 2022 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-001 - CONVENTION OBJECTIFS AVEC LA MEF - PARTICIPATION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023- 122 - DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMENTES ET ACCUEIL DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE : RENOUVELLEMENT DE LA DELIBERATION PRECEDENTE ET EXTENSION AUX METIERS DE LA MAINTENANCE, DU CYCLE DE L'EAU, DU BATIMENT ET DU TRANSPORT Publié le
Conseil du DEL 2022-198 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE Publié le
Conseil du DEL 2022-197 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 5 Publié le
Conseil du DEL 2022-196 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATIONS NUMERO 8 Publié le
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