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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 05 Avril 2022
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_053 - Désignation des représentants de la CAC au sein des 3 CLI de la Manche - Modification n°3
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_052 - Désignation d'un délégué suppléant au SCOT du Pays du Cotentin suite à une démission
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_051 - Composition des commissions prospectives - Modification n°5
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_050 - Délégations de pouvoir au Bureau et au Président - Modification n°4
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_049 - Rectificat° délibérat° relative à convent° délégat° compétence en matière de gest° eaux pluviales urbaines
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_048 - Rectification d'une erreur de tarification abonnement espace détente Océalis
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_047 - Moulin de Fierville les Mines - Planétarium Ludiver - Tarifs
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_046 - Projet BNG - Autorisation de Programme - Crédits de Paiement - Création et validation des crédits ITI-FEDER
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_045 - Autorisation de programme et crédit de paiement - Aménagement quai de transfert sur site Chasses Crochues
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_044 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP-CP) - Fonds de concours 2022-2026 - Création
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_043 - Autorisation de programme construction du centre aquatique de Valognes - Révision 3 des crédits de paiement
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_042 - Autorisation de programme et de crédit de paiement (AC-CP) Rénovation piscine Les Pieux - Création
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_041 - Attribution des fonds de concours 2022
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_040 - Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_039 - Vote BP 2022 et rapport de presentation
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_038 - Budget principal - Apurement du compte 1069
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_037 - Budget principal - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2021
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_036 - Révision des montants de base servant à l'établissement de la cotisation minimum de CFE
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_035 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2022
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_034 - Reconduction de la convention de partenariat entre la CAC et la Communauté de Communes de la Baie du Cotentin
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_033 - Cotentin Terre Bleue - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur I
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_032 - Cotentin Terre Bleue - Gestion et exploiatation de la Cité de la Mer - Choix du mode de gestion
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_031 - Cotentin Terre Bleue - Présentation et validation du dossier de candidature au dispositif DLAL FEAMPA
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_030 - Approbation de la première stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance
-
Conseil du
05/04/2022
DEL2022_029 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2021
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_110 - Formation des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_092 - CA SA HLM du Cotentin - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_091 - CA SA HLM les cités cherbourgeoises - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_090 - Representant Presqu île Habitat
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_089 - Comité LEADER - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_088 - Cotentin réseau rural - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_087 - Pôle métropolitain caen NM - Représentant
-
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