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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_110 - Formation des élus -
Conseil du DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50 -
Conseil du DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS -
Conseil du DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage -
Conseil du DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes -
Conseil du DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA -
Conseil du DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant -
Conseil du DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués -
Conseil du DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant -
Conseil du DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG -
Conseil du DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant -
Conseil du DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant -
Conseil du DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant -
Conseil du DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant -
Conseil du DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant -
Conseil du DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant -
Conseil du DEL2020_092 - CA SA HLM du Cotentin - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_091 - CA SA HLM les cités cherbourgeoises - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_090 - Representant Presqu île Habitat -
Conseil du DEL2020_089 - Comité LEADER - représentant -
Conseil du DEL2020_088 - Cotentin réseau rural - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_087 - Pôle métropolitain caen NM - Représentant -
Conseil du DEL2020_086 - Désignation représentant CA Initiative cotentin -