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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2020_085 - Villes atlantiques - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_084 - Assoc Arrivée Fastnet Cherbourg - représentant -
Conseil du DEL2020_083 - SMEL - Désignation représentant C syndical -
Conseil du DEL2020_082 - SM Ports de Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_081 - Association MEF - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_080 - SEM Cité de la mer - Désignation représentant CA et AG -
Conseil du DEL2020_079 - Latitude manche - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_078 - SPL dévelop touristique cotentin - représentants -
Conseil du DEL2020_077 - CA du CROUS Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_076 - Esix Normandie - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_075 - IUT Cherbourg Manche - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_074 - Association AVUF - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_073 - Assoc GART et AGIR - désignation représentant -
Conseil du DEL2020_072 - CLIC Cotentin - Désignation représentant -
Conseil du DEL2020_071 - Composition commission Inter Accessibilité -
Conseil du DEL2020_070A- Mise en place CCSPL -
Conseil du DEL2020_069 - Membres Commission DSP -
Conseil du DEL2020_068 - Representants CAO groupements de commandes -
Conseil du DEL2020_067 - Membres CAO -
Conseil du DEL2020_066 - Prime exceptionnelle - état urgence sanitaire -
Conseil du DEL2020_065 - Desserte ferroviaire Normandie - finance saut mouton -
Conseil du DEL2020_064 - Mise en place de la CLECT -
Conseil du DEL2020_063 - Conditions organisation élection membres de la CAO et dépots des listes -
Conseil du DEL2020_062 -Conditions organisation élection membres commission DSP et dépot des listes -
Conseil du DEL2020_061 - Délégation de pouvoir du Conseil au Bureau -