Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 16/03/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du DEL 2023-022A - MOTION PROJET DE REFORME DE L'IRSN Publié le
Conseil du DEL 2023-021A - RECOMPOSITION CCSPL Publié le
Conseil du DEL 2023-020A - COMMISSION DSP - MODIFICATION COMPOSITION ET MODALITES DE REMPLACEMENT PARTIEL Publié le
Conseil du DEL 2023-019A - LEVEE PRESCRIPTION QUADRIENNALE BUDGET SERVICE COMMUN PP DES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-018A - ASSOCIATION AMORCE DESIGNATION REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-017A - LISTE ASSOCIATIONS ET FONDATIONS EXONEREES VERSEMENT MOBILITE POUR 5 ANS Publié le
Conseil du DEL 2023-016A - AVIS SUR INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES ADAPTEES PHENOMENES EROSION LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2023-015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-014A - AIRE GRAND PASSAGE BELLEVUE A VALOGNES - TARIFICATION ET PERIODE OUVERTURE Publié le
Conseil du DEL 2023-013A - PRESENTATION PROJET CREATION AIRE GRAND PASSAGE A VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-012A - PLAN ACTION TRIENNAL 2023-2025 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-011A - PSLA VALOGNES - PRESENTATION PROJET AMENAGEMENT COMBLES 2EME ETAGE Publié le
Conseil du DEL 2023-010A - TARIFICATION PRESTATIONS DE SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AJUSTEMENT Publié le
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2018-230 - ZA les Costils synthese participation public -
Conseil du DEL2018-229 - Avenant DSP SPL tourisme v2 -
Conseil du DEL2018-228 - Gestion Hall Technologi -
Conseil du DEL2018-227 - abbatoir com - tarif 2019 -
Conseil du DEL2018-226 - Rapport annuel abattoir CEC -
Conseil du DEL2018-225 - maintien tarifs équipement et t com -
Conseil du DEL2018-224 - Validation cout objectifs projet equipement -
Conseil du DEL2018-223 - ITI - Validation subventions -
Conseil du DEL2018-222 - Attribution fonds de concours -
Conseil du DEL2018-221 - contrat territoire 4eme generation -
Conseil du DEL2018-220 - SEM cité mer - entrée C et membres -
Conseil du DEL2018-219 - renovation INTECHMER -
Conseil du DEL2018-218 - Plan croissance bleue -
Conseil du DEL2018-217-DM -
Conseil du DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette -
Conseil du DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé -
Conseil du DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée -
Conseil du DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte -
Conseil du DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires -
Conseil du DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020 -
Conseil du DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC -
Conseil du DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes -
Conseil du DEL2018-207-DM n° 1 -
Conseil du DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP -
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