Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13/04/2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-046 - COLLEGES ET LYCEES - MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION Publié le
Conseil du DEL 2023-045 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 9 Publié le
Conseil du DEL 2023-044 - CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DGST Publié le
Conseil du DEL 2023-043 - MODIFICATION TARIFS OUTILLAGE APPLICABLES AU PORT DE DIELETTE - AJOUT D'UN TARIF Publié le
Conseil du DEL 2023-042 - ACTUALISATION ET EXTENSION DU PLAN D'EPANDAGE DES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - AVIS DU CONSEIL Publié le
Conseil du DEL 2023-041 - REGULARISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - VASTEVILLE ET SAINT JEAN DE LA RIVIERE Publié le
Conseil du DEL 2023-040 - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU PAYS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-039 - COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PRPGD - MODIFICATION D'UN REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-038 - REDEVANCE SPECIALE CAMPING - GRILLE TARIFAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-037 - ZAE LES FOURCHES - REVISION DES TARIFS - ZONE EXISTANTE Publié le
Conseil du DEL 2023-036 - PARC LOCATIF SOCIAL-BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS Publié le
Conseil du DEL 2023-035 - MODIFICATION CONDITIONS ACCES AUX AIDES A L'ACQUISITION DE VELO ELECTRIQUE Publié le
Conseil du DEL 2023-034 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-033 - ATTRIBUTIONS DES FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-032 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES Publié le
Conseil du DEL 2023-031 - BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN Publié le
Conseil du DEL 2023-030 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP-CP) - NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER - CREATION AP 23D00609 Publié le
Conseil du DEL 2023-029 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-028 - TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES (TEOM) 2023 - VOTE DES TAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-027 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A LA COTISATION MINIMUM DE LA CFE Publié le
Conseil du DEL 2023-026 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION - GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) Publié le
Conseil du DEL 2023-025 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-024 - VOTE BP 2023 ET RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2023-023 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2022 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés -
Conseil du DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement -
Conseil du DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement -
Conseil du DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC -
Conseil du DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC -
Conseil du DEL2019_180 - Convention de dépotage des matières de vidange sur les station d'épuration de la CAC -
Conseil du DEL2019_179 - Barneville Carteret - Tarifs 2020 eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_178 - Tarifs 2020 du service public de l'assainissement non-collectif -
Conseil du DEL2019_177 - Tarifs 2020 eau et assainissement collectif -
Conseil du DEL2019_176 - Evolution modalites de paiement abonnement service de l'eau geres en regie -
Conseil du DEL2019_175 - Harmonisation des tarifs services de l'eau et assainissement -
Conseil du DEL2019_174 - Règlement de service public d'assainissement collectif de la CAC -
Conseil du DEL2019_173 - Règlement de service public d'eau potable de la CAC -
Conseil du DEL2019_172 - Signature contrat de territoire Eau et Climat -
Conseil du DEL2019_171 - Adhésion France Eau Publique -
Conseil du DEL2019_170 - Indemnité de frais de déplacement temporaire - Révision -
Conseil du DEL2019_169 - Révision du règlement relatif au temps de travail -
Conseil du DEL2019_168 - Régime indemnitaire -
Conseil du DEL2019_167 - Modification du tableau des emplois -
Conseil du DEL2019_166 - Abattoir de Cherbourg en Cotentin - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_165 - Cinema le Richelieu - Rapport delegataire 2018 -
Conseil du DEL2019_164 - Complexe hippique des Pieux - Rapport du délégataire - Exercice 2018-2019 -
Conseil du DEL2019_163 - CSU 2019-2025 - SA HLM Coutances Granville -
Conseil du DEL2019_162 - CUS 2019-2025 - Manche Habitat -
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