Conseil du
|
DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025 |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024 |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-215 - MOTION CONCERNANT L'EXTENSION DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT DU HAM |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-213 - APPEL A PROJETS "LE COTENTIN FETE L'IRLANDE" - LAUREATS RETENUS ET VERSEMENT DES PRIX |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-212 - AVENANT A LA CONVENTION SUBSEQUENTE DE SERVICE COMMUN "RESSOURCES HUMAINES ET SYSTEMES D'INFORMATION" ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-211 - REGIME INDEMNITAIRE |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-210 - RENOUVELLEMENT D'AGREMENT POUR LE RECOURS AU SERVICE CIVIQUE |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-209 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET l'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT D'ACTIVITES 2023/2024 |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-208 - CONCESSION DE SERVICES POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE l'ESPACE AQUATIQUE CENTRE COTENTIN A VALOGNES - TARIFS 2025 |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-207 - SIGNATURE DE l'AVENANT N°4 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-199 - GRILLE TARIFAIRE 2025 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-198 - MOBILITES : DEVELOPPEMENT DU SERVICE DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE EN LIBRE SERVICE - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTIONNEMENT |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-197 - MOBILITES: PERENNISATION DU SERVICE DE COVOITURAGE COURTE DISTANCE |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-196 - MOBILITES : AVENANT N°5 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-186 - MISE EN PLACE DES COMITES LOCAUX POUR L'EMPLOI - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU COTENTIN |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-185 - VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF - NOUVELLE ATTRACTION DE LA CITE DE LA MER |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-184 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 155 LOGEMENTS PAR PRESQU'ILE HABITAT - RESIDENCE LES COUPLETS - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 684 600.00€ |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-183 - PLH 2022-2027 : POLITIQUE D'AIDE EN FAVEUR DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PARC LOCATIF SOCIAL - REGLEMENT D'INTERVENTION |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-182 -PLH 2022 -2027 : POURSUITE ET RENFORCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION DE L'HABITAT JE RENOV'EN COTENTIN - SIGNATURE DE LA CONVENTION " PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV'2025-2027" AVEC L'ETAT ET L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH) |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-181 - EQUIPEMENTs CULTURELS ET SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - INTEGRATION DE LA BRECHE , LABELLISEE "POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE" |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-180 - ASSUJETISSEMENT A TVA - ACTIVITES CENTRE DE TRI - CLOTURE DU CODE ACTIVITE AU 31/12/2024 |
Publié le
|
Conseil du
|
DEL2024-179 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG EN COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|