A 043-2024 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME KARINE LETROUVE, RESPONSABLE DE L'UNITE PETITE ENFANCE DU POLE DE PROXIMITE DU COEUR DU COTENTIN |
Publié le
|
A 044-2024 - PORTANT CONDITIONS DE REJET D'EFFLUENTS NON DOMESTIQUES DE L'ENTREPRISE TRANSDEV COTENTIN |
Publié le
|
A 045-2024 - PORTANT DELEGATION PONCTUELLE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A l'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE - PARCELLE AH 811 CHERBOURG-EN-COTENTIN |
Publié le
|
A 046-2024 - PORTANT DELEGATION PONCTUELLE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE - PARCELLE AH 812 CHERBOURG-EN-COTENTIN |
Publié le
|
A 047-2024 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME JEANNE JOSSAUME ADJOINTE AU DGA POLITIQUES SOCIALES, ORGANISATION ET PARCOURS PROFESSIONNEL |
Publié le
|
A 048-2024 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR MICKAEL STIOUI ADJOINT AU DGA ACCOMPAGNEMENT, EXPERIENCE AGENTS |
Publié le
|
A049-2024 - Délégation de signature - J.CHESNEL |
Publié le
|
A050- MISE A JOUR ANNEXES PLU BARNEVILLE CARTERET |
Publié le
|
A 051-2024 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DAVID ALEXANDRE DIRECTEUR PAR INTERIM DE LA DIRECTION TRANSPORT ET MOBILITES |
Publié le
|
A 052-2024 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME ISABELLE AGNES - CHARGEE DE PROJET FONDS EUROPEENS LEADER |
Publié le
|
A 053-2024 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME HELENE MARSEILLE - RESPONSABLE D UNITE DES CENTRES DE SANTE COMMUNAUTAIRES |
Publié le
|
A 054-2024 - PORTANT CONDITIONS DE REJET DES EFFLUENTS NON DOMESTIQUES DE L ENTREPRISE CODICA |
Publié le
|
A 055-2024 - PORTANT CONDITIONS DE REJET DES EAUX USEES ET DES EFFLUENTS NON DOMESTIQUES DE L ENTREPRISE BREWSQUARE |
Publié le
|
A 001-2025 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME ODILE DEOTTE, RESPONSABLE D UNITE FINANCES, MARCHES PUBLICS, GESTION USAGERS |
Publié le
|
A 002-2025 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR JEAN GOASDOUE, RESPONSABLE D UNITE GESTION DU PATRIMOINE, ETUDE TRAVAUX |
Publié le
|
A 003-2025 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR REGIS LAISNEY, RESPONSABLE D UNITE USINES ET ASSISTANCE TECHNIQUE |
Publié le
|
A 004-2025 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME CARINE FOUCHARD, RESPONSABLE D UNITE GEMAPI |
Publié le
|
A 005-2025 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME AURELIA GAUCHET, RESPONSABLE D UNITE QUALITE, HYGIENE, SECURITE ENVIRONNEMENT |
Publié le
|
A006-2025 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME ANNE-CLAIRE BOUCHER DIRECTRICE DE LA DIRECTION ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRES |
Publié le
|
A007-2025 - PORTANT PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°7 DU PLU DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
Publié le
|
A 008-2025 - PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME CLAIRE BESNOIST DIRECTRICE DE LA DIRECTION CYCLE DE L EAU |
Publié le
|
A 009-2025 - PORTANT FERMETURE ANNUELLE DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN J MESLIN, BREQUECAL ET BEAULIEU |
Publié le
|
A 010-2025 - PORTANT PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°8 DU PLU DE CHERBOURG EN COTENTIN |
Publié le
|
A 011-2025 - PORTANT MODIFICATION DE L ARRETE N°A053_2023 RELATIF A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D AMELIORATION DE L HABITAT ( CLAH) DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
A012-2025 - PORTANT CONSTITUTIONS DE PROVISIONS POUR RESTES A RECOUVRER, PROVISIONS POUR LITIGES ET PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN |
Publié le
|