B 021-2024 - PROPOSITION D INDEMNISATION DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
Publié le
|
B 020-2024 - MOBILITES - MODIFICATION DU REGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES |
Publié le
|
B 019-2024 - MOBILITES - REGLEMENT DU SERVICE DE VELOS EN LIBRE SERVICE |
Publié le
|
B 018-2024 - REVISION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D ASTREINTE |
Publié le
|
B 017-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - ECOLE DE MUSIQUE - CONVENTION ORCHESTRE A L ECOLE AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE |
Publié le
|
B 016-2024 - CONVENTION PLURIANNUELLE D OBJECTIFS AVEC L ARS DE NORMANDIE ET L UFR SANTE DE CAEN DANS LE CADRE DU PROJET " UNIVERSITARISATION DES TERRITOIRES" AVENANT N°1 |
Publié le
|
B 015-2024 - ESPACES PUBLICS NUMERIQUES - PARTICIPATION A L APPEL A PROJETS " POLES DE PROXIMITE - NORMANDIE CONNECTEE" |
Publié le
|
B 014-2024 - CANDIDATURE APPEL A MANIFESTATION D INTERET - FRANCE SERVICES - "LIEUX INNOVANTS - LIEUX ACCUEILLANTS" - SITE DES PIEUX |
Publié le
|
B 013-2024 - SOUTIEN EXCEPTIONNEL DE L AGGLOMERATION A L ASSOCIATION FIL & TERRE |
Publié le
|
B 012-2024 REPONSE A L APPEL A PROJET NATURA 2000 DE LA REGION POUR LA COLLECTE DES MACRO DECHETS |
Publié le
|
B 011-2024 - MOBILITES : CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT POUR L ACHAT D UN VEHICULE ACCESSIBLE PMR ET DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DU SERVICE DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE AVEC LA DELEGATION MANCHE D APF FRANCE HANDICAP |
Publié le
|
B 010-2024 - REPONSE A L APPEL A PROJET DE LA REGION, BASE SUR LES FONDS FEDER/FSE, PORTANT SUR LA RESTAURATION DE LA TRAME VERTE ET BLEUE NORMANDE |
Publié le
|
B 009-2024 - REVISION DU REGLEMENT APPLICABLE AUX AGENTS D'ASTREINTE |
Publié le
|
B 008-2024 - AVIS SUR LA COMMISSION DE GOUVERNANCE DU SRADDET |
Publié le
|
B 007-2024 - REGLEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE DU POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE |
Publié le
|
B 006-2024 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - TARA - CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
Publié le
|
B 005-2024 - TERRITOIRE D'INDUSTRIE CONVENTION DE COFINANCEMENT D'UN CHEF DE PROJET |
Publié le
|
B 004-2024 - ZONE D'ACTIVITE ECONOMIQUE DU COIGNET - COMMUNE DE SIDEVILLE - VIMOND MATERIAUX - ALIENATION D'UN LOT D'ACTIVITE |
Publié le
|
B 003-2024 - CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET "ADAPTION DU LITTORAL-DEMARCHES D'ANIMATION - PROJET "NOTRE LITTORAL DEMAIN ? COTE EST COTENTIN" |
Publié le
|
B 002-2024 - REPONSE DU COTENTIN A L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET "TERRITOIRES ET CLIMAT" |
Publié le
|
B 001-2024 - MOBILITES - REGLEMENT DE L'EXPLOITATION DE LA LIGNE CHERBOURG-RENNES |
Publié le
|
B 065-2023 - MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANTS |
Publié le
|
B 064-2023 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE |
Publié le
|
B 063-2023 - PARC D ACTIVITE JEAN MERMOZ - COMMUNE DE GONNEVILLE-LE-THEIL - ALIENATION D'UN LOT D'ACTIVITE A LVFER |
Publié le
|
B 062-2023 - MANDAT SPECIAL POUR LA REALISATION D UNE MISSION DE COOPERATION DECENTRALISEE A COUBALAN AU SENEGAL |
Publié le
|