B002_2022 - Cite de la Mer - Prêt des collections de l'Alabama - Renouvellement de la convention avec l'US Navy |
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B010_2022 - Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche Les Bout'entrain - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette |
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B018_2022 - Projet de service de l'unité déchèteries et règlement intérieur des déchèteries communautaires - Livre II |
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B026_2022 - GeMAPI - Délégation MO entre le Cotentin et Fédé.Pêche et Protection Milieux Aquatiques de la Manche |
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B036_2022 - Mandat spécial pour la réalisation d'une mission à Dublin, Irlande dans le cadre d'un déplacement organisé par la région Normandie |
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B5_2020 - Convent° avec l'université de Caen ds le cadre de la réal d'un plan de gest° du massif dunaire du Rozel et Surtaniville |
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B8_2020 - Annexe - Règlement intérieur |
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B13_2020 - Labellisation France Services de la Maison des Services de Valognes |
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B17_2020 - Annexe - Convention |
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B32_2020 - Signature d'un POSS du bassin de natat° de Saint-Sauveur-le-Vicomte |
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B34_2020 - PPDD - Actualisat° du règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Bout'en train-1 |
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B43_2021 - Programme pluriannuel de restauration des cours d'eau du bassin versant du Merderet |
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B049_2022-Contrat de transition écologique - Convention de partenariat avec Astre Services - Actionde médiation et sensibilisation sociale - Avenant n°1.pdf |
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B42_2020 - Conventionnement avec la FDGDON pour la lutte contre les rongeurs aquatiques |
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B59_2020 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin |
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