| P 356-2024 - AUTORISATIONS D OCCUPATION TEMPORAIRES A TITRE GRATUIT - ESCALE DE L ASSOCIATION DE SPORTS ET LOISIRS ADAPTES DE LA MANCHE ( ASLAM) DURANT UNE CROISIERE LE LONG DES COTES DE LA MANCHE |
Publié le
|
| P 353-2024 - VENTE ANCIENNE STATION DE POMPAGE - PARCELLE D N°232 COMMUNE NOUVELLE DE PORTBAIL-SUR-MER COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-LO D OURVILLE |
Publié le
|
| P 352-2024 - CONSTRUCTION D UNE STATION D EPURATION - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION A N°894 ET 297 SUR LA COMMUNE DE NEHOU APPARTENANT AUX CONSORTS B |
Publié le
|
| P 351-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE L AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA COMMUNE DE LA HAGUE |
Publié le
|
| P 355-2024 - RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX - LOTS 4, 5, 10 ET 14 |
Publié le
|
| P 354-2024 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PRET POUR L'IMMOBILISATION D'UN CHAMPS A DES FINS DE STATIONNEMENT |
Publié le
|
| P 350-2024 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
Publié le
|
| P 349-2024 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PARC PUBLIC - AVENANT N°1 A LA CONVENTION APL N°50/3/12-2010/2002-846/1/239 - 128 RUE DU MOULIN GUIBERT COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
Publié le
|
| P 348-2024 - FOURNITURE DE CHARBON ACTIF EN GRAINS POUR LE TRAITEMENT DE L EAU POTABLE |
Publié le
|
| P 347-2024 - ASSURANCES - INDEMNISATION A RECEVOIR APRES SINISTRE |
Publié le
|
| P 346 -2024 - CONVENTION DE FOURNITURE D EAU POTABLE A ORANO |
Publié le
|
| P 345-2024 - TRAVAUX DE REHABILITATION D UN LOCAL COMMERCIAL EN AGENCE DE MOBILITES, A CHERBOURG-EN-COTENTIN- LOT 2 " MENUISERIES EXTERIEURES" - AVENANT N°1 |
Publié le
|
| P 344-2024 - TRAVAUX D AMENAGEMENT - EXTENSION DE LA ZA DES FOURCHES A CHERBOURG-EN-COTENTIN- LOT N°3 " TRAVAUX DE PAYSAGEMENT ET ESPACES VERTS" - AVENANT N°2 |
Publié le
|
| P 343-2024 - CONVENTION CADRE - ACCUEIL D ETUDIANTS EN ODONTOLOGIE EN AMBULATOIRE |
Publié le
|
| P 342-2024 -MISE A DISPOSIT° D UN PORTAIL INTERNET D ECHANGE ET DE GEST° DES DT, DICT, ATU, DEMANDES RELATIVES A L OCCUPAT° DE LA VOIRIE ET DU DOMAINE PUBLIC ET RECEPISSES DT-DICT-DPS, DEMANDES DE PERMISS° DE VOIRIE ET D ARRETES DE VOIRIE POUR LA CAC |
Publié le
|
| P 341-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - LOGEMENT T2 DU HARAS COMMUNAUTAIRE |
Publié le
|
