P167_2021 - Mission AMO - definition strategie territoriale sur les usages de l'hydrogène |
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P174_2021 - Demande de subvention auprès de l'AESN pour la mise en oeuvre d'une étude en régie avec recrutement CDD 6 mois en ATA |
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P182_2021 - Acquisition d'un véhicule type minibus 9 places |
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P190_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une régie de recettes - Modificat° n°1 |
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P197_2021 - Convent° de mise à disposit° de documents et d'animat° à titre gracieux avec la médiathèque des Pieux |
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P169_2021 - Contrat partenariat Evasion 50 - Ludiver et Moulin a Vent du Cotentin |
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P177_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié (Conseiller Numérique France Service) |
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P185_2021 - Convent° de travaux pour la restaurat° des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux |
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P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise |
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P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve |
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P161_2021 - Convention de domiciliation avec la SARL TRANSCOTT |
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P172_2021 - Publication d'un cahier de 16 pages dans la paginatoin du magazine Challenges Le Cotentin Conquérant |
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P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL |
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P188_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulat°, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau |
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P196_2021 - Régie - Transports publics routiers non urbains - Décision modificative n°1 |
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