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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P389_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS ENERSENSE -
P398_2021 - Avenant au bail des locaux de la gendarmerie de Saint-Sauveur-le-Vicomte pour la révision triennale du loyer -
P406_2021 - Achat d'un véhicule de type fourgon avec cellule aménagée pour la mission itinérante France Services -
P413_2021 - Travaux de réhausse des berges de la Divette avenue de Paris à Cherbourg -
P421_2021 - Intégration complète d'une solution de transport à la demande dynamique dans les médias CapCotentin -
P429_2021 - Courts de tennis du PP St-Pierre-Eglise - Suppression regie de recettes 40025 -
P437_2021 - Remboursement séances non faites à Océalis suite fermeture pour Covid et obligation Pass Sanitaire - Application règlt intérieur -
P392_2021 - Entretien, Maintenance et Dépannage des installations thermiques et climatiques des bâtiments communautaires -
P401_2021 - Ecole de musique des Pieux - Convention avec le Trident -
P408_2021 - Renouvellement du bail des locaux de service de la gendarmerie de Barneville-Carteret -
P416_2021 - Convention de restauration scolaire entre le Conseil départemental et la CAC - Collège Tiphaigne de la Roche -
P424_2021 - Modification de la régie de recettes pour l'EPN de St-Sauveur-le-Vicomte -
P432_2021 - Centre d'activité L. Lumière - Convention adm. occupation locaux EURL VOLETS SERVICES DU COTENTIN - Régime hôtellerie d'entreprises -
P387_2021 - Convention de mise à disposition du Gymnase de la Fosse avec La Maison Sport Santé Cotentin -
P393_2021 - Convention de partenariat pour organisation salon d'affaires ESSPRESSO en Cotentin - Forum ESS du 02 décembre 2021 -
P404_2021 - Direction des Systèmes d'Information - Création d'une régie d'avances 40056 -
P411_2021 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et distribution d'eau - CAC - La Haye -
P419_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie et pièces diverses de raccordement pour l'eau et l'assainissement -
P427_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P435_2021 - Contrat d'assistance téléphonique et maintenance des matériels et logiciels d'accès et billeterie -
P390_2021- Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n°1 -
P399_2021 - Transports publics urbains - Désaffectation de biens mobiliers (véhicules) -
P405_2021 - Création d'un groupement de commandes avec la CCBC et la CCCOCM pour la réalisation d'une stratégie locale de développement -
P414_2021 - Travaux de création d'un réseau d'eaux usées et travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de Virandeville - Hameau Baudretot -
P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles -