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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P395_2021 - Acquisition de locaux - Centre d'Affaires de l'Atlantique - Au rez-de-chaussée du bâtiment A -
P397_2021 - Appel à projets Fonds Mobilités Actives - continuité cyclable - Bus Nouvelle Génération - Signature de la convention de financement -
P410_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost de sol et de micropolluants dans les eaux - Abrogation de la décision n°P375_2021 -
P418_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER -
P425_2021 - Convention occupation temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg -
P434_2021 - Acquisition de locaux situés dans le Centre d'Affaires Atlantique - Au 2ème étage du Bât. B -
P389_2021 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS ENERSENSE -
P398_2021 - Avenant au bail des locaux de la gendarmerie de Saint-Sauveur-le-Vicomte pour la révision triennale du loyer -
P406_2021 - Achat d'un véhicule de type fourgon avec cellule aménagée pour la mission itinérante France Services -
P413_2021 - Travaux de réhausse des berges de la Divette avenue de Paris à Cherbourg -
P421_2021 - Intégration complète d'une solution de transport à la demande dynamique dans les médias CapCotentin -
P429_2021 - Courts de tennis du PP St-Pierre-Eglise - Suppression regie de recettes 40025 -
P437_2021 - Remboursement séances non faites à Océalis suite fermeture pour Covid et obligation Pass Sanitaire - Application règlt intérieur -
P392_2021 - Entretien, Maintenance et Dépannage des installations thermiques et climatiques des bâtiments communautaires -
P401_2021 - Ecole de musique des Pieux - Convention avec le Trident -
P408_2021 - Renouvellement du bail des locaux de service de la gendarmerie de Barneville-Carteret -
P416_2021 - Convention de restauration scolaire entre le Conseil départemental et la CAC - Collège Tiphaigne de la Roche -
P424_2021 - Modification de la régie de recettes pour l'EPN de St-Sauveur-le-Vicomte -
P432_2021 - Centre d'activité L. Lumière - Convention adm. occupation locaux EURL VOLETS SERVICES DU COTENTIN - Régime hôtellerie d'entreprises -
P387_2021 - Convention de mise à disposition du Gymnase de la Fosse avec La Maison Sport Santé Cotentin -
P393_2021 - Convention de partenariat pour organisation salon d'affaires ESSPRESSO en Cotentin - Forum ESS du 02 décembre 2021 -
P404_2021 - Direction des Systèmes d'Information - Création d'une régie d'avances 40056 -
P411_2021 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et distribution d'eau - CAC - La Haye -
P419_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie et pièces diverses de raccordement pour l'eau et l'assainissement -
P427_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -