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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P071_2022 - Conventions travaux restauration des cours d'eau bassins versants de la Divette et du Trottebec -
P080_2022_Modification du Tableau des Emplois -
P087_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP Val de Saire - Avenant 1 -
P096_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public - Logement T2 du Haras communautaire -
P104_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA SERVICES ORGANISATION METHODES CALCUL -
P113_2022 - Protocole d'accord transactionnel -
P120_2022 - Mission assistance MO pour définition programme aménagt du Grand Saint-Lin sur Valognes - AVENANT 1 -
P075_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention occupation et accès services société Les 7 vents -
P083_2022 - Epandage des boues des stations d'épuration -
P091_2022 - Accord cadre pour la mise à disposition de cabines sanitaires pour les gens du voyage hors aires d'accueil -
P099_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Rachat des terrains d'assise auprès de l'EPF de Normandie -
P107_2022 - Autorisations d'Occupation Temporaires à titre gratuit - Tour des Ports de la Manche à la Voile 2022 -
P115_2022 - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un assainissement collectif sur NEHOU -
P123_2022 - Modification du tableau des emplois -
P070_2022 - Convention d'attribution de subvention avec le CEREMA -
P078_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Avenant n° 2 convention d'occupation locaux et accès aux services avec entreprise ALEXANDRE -
P086_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP St-Pierre-Eglise - Avenant 1 -
P094_2022 - Convention d'occuption temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg - Rectification de la durée -
P102_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS PROMINOS - Régime pépinière d'entreprises -
P110_2022 - PPLP - Port Diélette - AOT sur domaine public portuaire - L'Effet Papillon - L'Essentiel du Bien-Être -
P118_2022 - OPAH et OPAH de Renouvellement Urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires -
P073_2022 - Accords-cadres fourniture de colonnes de tri déchets ménagers résiduels, emballages recyclables, verre et leurs pièces détachées -
P082_2022 - Création emploi non permanent - Chargé de projet Accompagnement du commerce de proximité -
P089_2022 - Pôle Proximité des Pieux - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Marché estival 2022 -
P097_2022 - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance - Décision modificative -