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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 080-2023 - REHABILITATION DES RESEAUX PAR TECHNIQUE DE REHABILITATION PAR L'INTERIEUR Publié le
P 079-2023 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF PRESTATIONS DE SERVICE Publié le
P 078-2023 - TRANSFERT DE PROPRIETE DU COLLEGE TIPHAIGNE DE LA ROCHE SITUE COMMUNE DE MONTEBOURG Publié le
P 077-2023 - FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DES AMENAGEMENTS LIES AU PROJET BUS NOUVELLE GENERATION Publié le
P 076-2023 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION D'INTECHMER - AVENANT NUMERO 3 POUR L'INTEGRATION DE NOUVELLES MISSIONS ET MODIFICATION DE REPARTITION D'HONORAIRES Publié le
P 075-2023 - CONVENTION DE PRET DE L'EXPOSITION LES SHADOKS Publié le
P 073-2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEPLOIEMENT DE PASS NUMERIQUES Publié le
P 072-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - MESDAMES GERMAIN ET MOREL, INFIRMIERES - CONTRATS DE BAIL PROFESSIONNEL Publié le
P 071-2023 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PIECES DE BRANCHEMENT POUR RESEAUX D'EAU POTABLE POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - 3 LOTS Publié le
P 070-2023 - AVENANT NUMERO 2 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE CONCESSIONS RELATIFS A L'EXPLOITATION DES SERVICES D'EAU Publié le
P 069-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PSLA - AVENANT NUMERO 2 AU BAIL PROFESSIONNEL DE MADAME ERNOUF Publié le
P 068-2023 - FOURNITURE DE PIECES MECANIQUES DE RECHANGE, CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DE VEHICULES Publié le
P 067-2023 - ASSURANCES - INDEMNISATION A VERSER APRES SINISTRE Publié le
P 066-2023 - ASSURANCES - INDEMNISATIONS RECUES APRES SINISTRES Publié le
P 074-2023 - PRESTATION DE SERVICES RELATIVES A L'EPANDAGE DES BOUES D'UNE PARTIE DES INSATALLATIONS DU TERRITOIRE - ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE Publié le