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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P 033-2024 - CONTROLE D'ACCES SUR LES DECHETERIES DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE - CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIELLE ET ASSISTANCE TELEPHONIQUE Publié le
P 032-2024 - CONTRAT D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ( SATESE) Publié le
P 031-2024 - FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE 3 CAISSONS MARITIMES ET 3 RAMPES D'ACCES Publié le
P 030-2024 - CONVENTIONS LIEUX D ACCUEIL ENFANT-PARENT (LAEP) SAINT PIERRE-EGLISE ET VALOGNES - CAF -2024 Publié le
P 029-2024 - REHABILITATION-EXTENSION D INTECHMER - CHERBOURG-EN-COTENTIN - LOTS 9 ET 18 Publié le
P 028-2024 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 037-2024 - MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION DE RESTAURATION UNIVERSELLE ET EQUITABLE VIE L'UTILISATION DE TITRES-RESTAURANT AU BENEFICE DES AGENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 027-2024 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MSA COTES NORMANDES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN POUR LES POLES DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE ET DU VAL DE SAIRE Publié le
P 026-2024 - MISE A DISPOSITION DU BASSIN DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE POUR L'ASSOCIATION DU CLUB CANOE KAYAK DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE Publié le
P 025-2024 - ETUDE POUR L'ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION ET LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE SUR LE POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE Publié le
P 024-2024 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICES Publié le
P 023-2024 - AVENANT CONTRAT DE COOPERATION - FRANCE SERVICES - LA HAGUE Publié le
P 022-2024 - CONVENTIONNEMENT AVEC LE MINISTERE DES ARMEES POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA DIGUE DU SILLON NORD A SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
P021-2024 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU HANGAR A DIRIGEABLE ECAUSSEVILLE Publié le
P 020-2024 - PORT CHANTEREYNE - CONVENTION DE SOUS-OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AVEC LA SARL AXE SAIL Publié le
P 019-2024 - ASSURANCES - INDEMNISATION A RECEVOIR APRES SINISTRES Publié le
P 017-2024 - DELEGAGTION DES AIDES A LA PIERRE - SOCIETE NF2C - AGREMENT EN PLS DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS RUE DES CLOSETS A LA HAGUE Publié le
P 016-2024 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - 3F NORMANVIE - AGREMENT EN PLS DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 34 LOGEMENTS RUE SIMONE SIGNORET A CHERBOURG-EN-COTENTIN Publié le
P 015-2024 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
P 014-2024 - AVENANT NUMERO 1 - BUS NOUVELLE GENERATION DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN - TRAVAUX D'AMENAGEMENT URBAINS - SECTEUR AMU2 (K22120) ET AMU3 (K22121) Publié le
P 013-2024 - CONSTRUCTION D'UN ESPACE AQUATIQUES A VALOGNES - AVENANT NUMERO 3 AU LOT NUMERO 2 ET AVENANT NUMERO 1 AUX LOTS NUMERO 11, 15 ET 16 Publié le
P 012-2024 - PRESTATIONS D'ASSISTANCE A LA STRATEGIE FINANCIERE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
P 011-2024 - REALISATION D'ETUDES POUR LA REDACTION DE PLANS DE COMPTAGE ENERGETIQUES SUR DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE Publié le
P 009-2024 - CENTRE D'ACTIVITE LOUIS LEMIERE - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA SOCIETE ADECCO FRANCE Publié le
P 008-2024 - HOTEL/PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA SAS SETEC EOCEN Publié le