| P 418-2022 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ANALYSE PHYSICO-CHIMIQUE DES ENROBES |
Publié le
|
| P 417-2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT DE COMMUNICATION AVEC LA SOCIETE NOLITA CINEMA |
Publié le
|
| P 416-2022 - COMMODAT AU PROFIT DE M. H. LE PONT COSNARD SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA GLACERIE |
Publié le
|
| P 415-2022 - COMMODAT AU PROFIT DE M. D. HAMEAU DIGARD SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE CHERBOURG-OCTEVILLE |
Publié le
|
| P 414-2022 - OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN - ANNEE 2022 - PERIMETRE ACTION COEUR DE VILLE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDES AUX PROPRIETAIRES |
Publié le
|
| P 413-2022 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA DEFINITION ET LA PROGRAMMATION D'UN NOUVEL ESPACE D'ACCUEIL ET D'HEBERGEMENT A VOCATION ECONOMIQUE |
Publié le
|
| P 411-2022 - CENTRE ACTIVITE L.LUMIERE - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA SAS OCM EVENEMENTS |
Publié le
|
| P 410-2022 - MAITRISE D'OEUVRE PISCINE DES PIEUX - AVENANT 3 DE REMUNERATION DEFINITIVE |
Publié le
|
| P 409-2022 - COLLECTE RAISONNEE MACRO-DECHETS PLAGES DU COTENTIN - DEMANDE SUBVENTION 2023-2024 - AGENCE EAU SEINE NORMANDIE |
Publié le
|
| P 408-2022 - TRANSFERT TRI ET CONDITIONNEMENT DES DECHETS ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE DU TERRITOIRE DU CONTENTIN |
Publié le
|
| P 412-2022 - PROTOCOLE ACCORD TRANSACTIONNEL - TRAVAUX 2008 - ANCIENNE COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PIEUX |
Publié le
|
| P400-200- REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET D'UN MONTANT DE 1 400 000 EUROS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE POUR FINANCEMENT BUDGET PORT DIELETTE |
Publié le
|
| P 397-2022 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - ECOLE DE MUSIQUE - SAISON CULTURELLE 2022-2023 |
Publié le
|
| P 396-2022 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE GENERALE POUR LA CONCEPTION ET LA REALISATION DU PROJET BUS NOUVELLE GENERATION - AVENANT 4 |
Publié le
|
| P 395-2022 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
Publié le
|
| P 394-2022 - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE D'EQUIPEMENTS POUR L'AMENAGEMENT DES POSTES DE TRAVAIL |
Publié le
|
| P 393-2022 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES, PRODUITS PAPETIERS ET JEUX PEDAGOGIQUES |
Publié le
|
| P 391-2022 - PARTICIPATION A UNE ETUDE DE RECHERCHE SUR LE POTENTIEL DE REUTILISATION DES EAUX USEES EN AGRICULTURE |
Publié le
|
| P 390-2022 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR LES ACTIVITES DU RELAIS PETITE ENFANCE EN LIEN AVEC LA SAIRE |
Publié le
|
| P 389-2022 - CINEMA LE RICHELIEU - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA REGION NORMANDIE POUR RENOVATION DE LA SALLE DE CINEMA |
Publié le
|
| P 388-2022 - REALISATION D'OUVRAGES DE FRANCHISSEMENT DE LA SAIRE A VOCATION AGRICOLE |
Publié le
|
| P 387-2022 - FOURNITURES DE BENNES METALLIQUES DE TYPE AMPLIROLL ET MULTIBENNE - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL |
Publié le
|
| P 399-2022 - ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE RELATIFS A LA FOURNITURE DE PRELEVEURS AUTOMATIQUES D'EAU POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
Publié le
|
| P 398-2022 - MAINTIEN DES PROFONDEURS DU PORT DE DIELETTE (DRAGAGES D'ENTRETIEN) - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL |
Publié le
|
| P 392-2022 - REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET D'UN MONTANT DE 1 003 853 EUROS AUPRES DE LA CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE-ANJOU ET BASSE-NORMANDIE POUR LE FINANCEMENT D'UN CENTRE MULTI-ACCUEIL SUR LE POLE DE PROXIMITE DE MONTEBOURG |
Publié le
|
