| P358-2023-PPP- Port diélette- Maintenance de l'élévateur à bateaux |
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| P357-2023 - Convention régionale pour le projet de Bus Nouvelle Génération- Avenant n°2 |
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| P 356-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE CROIX D'EPINES A SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE |
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| P 355-2023 - REALISATION D'AUDITS ENERGETIQUES - LITIGE AVEC LE TITULAIRE DU MARCHE - ACCEPTATION D'UNE PROCEDURE DE MEDIATION |
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| P 354-2023 -PLH 2022-2027 - POLITIQUE DE SOUTIEN A LA RENOVATION DE L'HABITAT PRIVE " JE RENOV'EN COTENTIN" - CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L'ASSOCIATION ENERTERRE VISANT A EXPERIMENTER L'AUTO-REHABILITATION ACCOMPAGNEE |
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| P 353-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - CUISINE CENTRALE - FOURNITURE DE REPAS DANS LE CADRE D'UNE FORMATION HACCP ORGANISEE PAR LA DIRECTION RH |
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| P 352-2023 MISE EN PLACE D'UNE VEILLE NUMERIQUE ET D'UN SYSTEME DE COMPTE RENDU QUOTIDIEN DE L'E-REPUTATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 351-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AOT D'UN EMPLACEMENT PONTON N - STAGE SAUVETEUR-COTIER - SDIS DE LA MANCHE |
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| P 349-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE LA CHASSE A EAU A BRICQUEBEC-EN-COTENTIN |
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| P 348-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - SA HLM DU COTENTIN - AGREMENT DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS LOTISSEMENT VILLAGE DU MONT D'ODIN A SURTAINVILLE |
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| P 347-2023 - ETUDE D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE POUR LA CREATION D'UN OU DE PLUSIEURS ESPACES-TESTS AGRICOLES |
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| P 346-2023 - DESORDRES AFFECTANT L'ECOLE MATERNELLE DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE - REFERE EXPERTISE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN ET MANDATEMENT DE MAITRE LAUNAY |
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| P 345-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION DES AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT |
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| P 344-2023 - POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES - CONVENTION RELATIVE A LA POLITIQUE TARIFAIRE DE LA MSA - ACCUEILS DE LOISIRS DE BARNEVILLE-CARTERET ET DE PORT-BAIL-SUR-MER |
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| P 343-2023 - RACHAT DES CASIERS ET DES BANCS AUPRES DE LA MAIRIE DE VALOGNES |
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| P 342-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SCHEMA DIRECTEUR POUR LE CAMPUS DU COTENTIN DE DEMAIN |
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| P 350-2023 - URSURPATION D'IDENTITE D'UN AGENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN DANS LE CADRE DE SES FONCTIONS - MANDATEMENT DE MAITRE T.GAMBLIN |
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| P 341-2023 - POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNE DE PORT-BAIL-SUR-MER POUR LES ACTIVITES DE L'ESPACE JEUNES |
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| P 340-2023 - POLE DE PROXIMITE DE LA COTE DES ISLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNE DE PORT-BAIL-SUR-MER POUR LES ACTIVITES D'ACCUEIL DE LOISIRS |
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| P 339-2023 - PROPOSITIONS D'INDEMNISATIONS DE LA COMMISSION INDEMNISATION AMIABLE DES PREJUDICES ECONOMIQUES LIES AUX TRAVAUX DU BUS NOUVELLE GENERATION |
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| P 338-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (A.O.T.) DE LOCAUX ET D'UN EMPLACEMENT PAR LA S.N.S.M. |
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| P 333-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'EMPLACEMENTS A FLOT DANS L'AVANT-PORT - SNSM |
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| P 337-2023 - ESPACE D'ACTIVITE DES VINDITS - BAIL COMMERCIAL CONCLU AVEC L'ASSOCIATION CNAM NORMANDIE |
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| P 336-2023 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
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| P 335-2023 - ASSURANCES - INDEMNISATIONS A RECEVOIR APRES SINISTRES |
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