| P 384-2023 - OPERATION COLLECTIVE D ACCOMPAGNEMENT A L INVESTISSEMENT ET A L INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 383-2023 - VENTE DE COLONNES AERIENNES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BAIE DU COTENTIN |
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| P 382-2023 - NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES VITRERIES ET DES LOCAUX DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 380-2023 - HOTEL/PEPINIERE D ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCCUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC L ASSOCIATION INITIATIVE COTENTIN |
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| P 379-2023 -CENTRE D ACTIVITE LOUIS LUMIERE - CONVENTION ADMINISTRATIVE D OCUUPATION DE LOCAUX ET D ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D ENTREPRISES AVEC LA SAS OCM EVENEMENTS |
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| P 378-2023 - PRESTATIONS DE FORMATION EN LANGUE ANGLAISE |
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| P 377-2023 - FOURNITURE ET INTEGRATION DE SOLUTIONS DE SECURITE ET SERVICES MANAGES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 376-2023 - BIENS VENDUS AUX ENCHERES |
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| P 375-2023 - MAITRISE D OEUVRE POUR DES TRAVAUX D AMELIORATION, DE RENOUVELLEMENT, DE REHABILITATION OU DE CREATION D OUVRAGES D EAU POTABLE OU D ASSAINISSEMENT ( EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES) |
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| P 374-2023 - CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE DE BETONS INNOVANTS DANS LE CADRE DE L OPERATION DE REHABILITATION-EXTENSION D INTECHMER - CHERBOURG-EN-COTENTIN |
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| P 373-2023 - INDIVIDUALISATION DE LA FOURNITURE D EAU - LOTISSEMENT SITUE ALLEE DES ROYERS - COMMUNE DELEGUEE DE URVILLE-NACQUEVILLE - 50460 LA HAGUE - CONVENTION AVEC MADAME L.A |
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| P 372-2023 - INDIVIDUALISATION DE LA FOURNITURE D EAU - LOTISSEMENT " LA HURE" SITUE 50440 LA HAGUE - COMMUNE DELEGUEE DE GREVILLE-HAGUE - CONVENTION AVEC S.A.R.L. POSEIDON |
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| P 371-2023 - INDIVIDUALISATION DE LA FOURNITURE D EAU - LOTISSEMENT " LES CLOSETS " SITUE RUE MOREL - 50440 LA HAGUE - COMMUNE DELEGUEE DE GREVILLE-HAGUE - CONVENTION AVEC LA SOCIETE L2H AMENAGEMENT |
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| P370-2023 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS |
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| P 369-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - MONSIEUR A.GUERIN - CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL |
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| P 368-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICE COMMUN - PETITE ENFANCE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC UNE PSYCHOMOTRICIENNE AU SEIN DES STRUCTURES PETITE ENFANCE DU TERRITOIRE DES PIEUX |
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| P 367-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 366-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE - MADAME C.NAVET - CONTRAT DE BAIL PROFESSIONNEL |
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| P 365-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA GARE MARITIME PAR L'ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DE PORT DIELETTE - REMISE OFFICIELLE DU GUIDE DES MAREES DE 2024 |
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| P 364-2023 - DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC ET D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DES ZONES D'ACTIVITE |
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| P359-2023-PLH 2022-2027- Délégation aides pierre - Attributions des aides de l'ANAH et cac en faveur des propriétaires privés |
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| P363-2023- Rénovation de la piscine des Pieux |
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| P362-2023-Réaménagement accueil et création d'un vestiaire féminin- Décheterie Gréville Hague- Avenant 1 lots 3 et 4 et avenant 2lot 5 |
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| P361-2023- Travaux de rénovation de l'espace planétarium- Planétarium ludiver - Avenant n°1 au lot 4 éléctricité |
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| P360-2023- Convention- Opération 10 000 arbres pour le bocage en 2023 |
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