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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P2021-2023- EMPIETEMENT DOMAIN PUBLIC ET REMISE EN ETAT DU TERRAIN- DEMANDE D'EXECUTION D'UNE DECISION DE JUSTICE ET LIQUIDATION DE L'ASTREINTE Publié le
P220-2023- SCOLAIRE- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE DE SIOUVILLE HAGUE POUR L'ASSOCIATION DES PARETNS D'ELEVES Publié le
P 217-2023 - CONSTRUCTION D'UN POLE ENFANCE -JEUNESSE A MONTEBOURG - AVENANT NUMERO 1 POUR LES LOTS 1, 4, 5, 6, 9 et 11 ET AVENANT NUMERO 2 POUR LE LOT 12 Publié le
P 216-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION D'AIDES DE L'ANAH ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LEUR LOGEMENT Publié le
P 215-2023 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - ATTRIBUTION D'AIDES DE L'ANAH EN FAVEUR DES PROPRIETAIRES PRIVES REALISANT DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE L'HABITAT Publié le
P 214-2023 - GESTION DE L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN - LOT 1 GESTION DES AIRES D'ACCUEILS - AVENANT NUMERO 1 Publié le
P 213-2023 - REGIE MULTI-ACCUEIL LA FARANDOLE - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 040027 Publié le
P 212-2023 - PLANETARIUM LUDIVER - CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES 40057 Publié le
P 211-2023 - REGIE DE LA BILLETERIE DU PLANETARIUM LUDIVER - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 40054 Publié le
P 210-2023 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS AVENUE DE PARIS A CHERBOURG - AVENANT NUMERO 1 Publié le
P 209-2023 - REFECTION ET MISE EN CONFORMITE DU CENTRE AQUATIQUE OCEALIS - 50440 LA HAGUE - AVENANTS NUMERO 1 AUX LOTS 5 ET 6 Publié le
P 208-2023 - PORT DIELETTE - APPD - AUTORISATION DE STATIONNER UNE REMORQUE ATELIER ET D'ENTREPOSER DES BERS SUR LE DOMAINE PUBLIC Publié le
P 207-2023 - REALISATION D'UNE ETUDE DE MODELISATION NUMERIQUE DES CHAINES LOGISTIQUES ALIMENTAIRES Publié le
P 205-2023 - COMPLEXE DE TENNIS DE SIOUVILLE-HAGUE - CONTRAT D'ENTRETIEN DES COURTS DE TENNIS EXTERIEURS Publié le
P 204-2023 - PORT DIELETTE - AOT A TITRE GRATUIT - PASSAGE DE L'ASLAM DURANT UNE CROISIERE LE LONG DES COTES DE LA MANCHE Publié le
P 203-2023 - EXECUTION DES SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES NON URBAINS Publié le
P 202-2023 - REALISATION D'ETUDES DES ZONES A ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX SUR LES TERRITOIRES DES PLUI DE DOUVE-DIVETTE - COEUR-COTENTIN - LA HAGUE Publié le
P 201-2023 - REAMENAGEMENT ACCUEIL ET CREATION VESTIAIRE FEMININ - DECHETERIE DE GREVILLE-HAGUE - AVENANT NUMERO 1 AU LOT 1 GROS OEUVRE ET CARRELAGE Publié le
P 206-2023 - ETUDES POUR LA MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME D'ACTIONS SUR L'AIRE D'ALIMENTATION DE FORAGES ET CARACTERISATION D'UNE ZONE HUMIDE DE CAPTAGES D'EAU - LOT NUMERO 1 - FORAGES DE L'ASSELINERIE DE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN - AVENANT 2 Publié le
P 200-2023 - REAMENAGEMENT DE L'ACCUEIL ET CREATION D'UN VESTIAIRE FEMININ - DECHETERIE DE GREVILLE-HAGUE - AVENANT NUMERO 1 AU LOT 5 ELECTRICITE Publié le
P 199-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION Publié le
P 196-2023 - CENTRE D'ACTIVITE LOUIS LUMIERE - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA SAS HTF USINAGE Publié le
P 198-2023 - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION EN PERIMETRE RAPPROCHE DE CAPTAGE D'EAU A L'ASSELINERIE A TOLLEVAST (50470) - B 384 ET 385 Publié le
P 197-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE POUR L'INSTALLATION D'UNE STATION DE MESURE DE DEBIT DE LA RIVIERE LA DIELETTE - EDF Publié le
P 195-2023 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA COMMUNICATION SUR L'EVENEMENT LES SHADOKS DE JACQUES ROUXEL. RETOUR VERS LE COTENTIN ! Publié le