| P 334-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 332-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - CONVENTION PARTENARIAT ECOLE MUSIQUE ET FONDATION BON SAUVEUR DE LA MANCHE |
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| P 331-2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AMI-FORMATION DES PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE |
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| P 330-2023 - CONVENTIONS PLAN MERCREDI POLE DE PROXIMITE DE MONTEBOURG - SAINT PIERRE EGLISE - COTE DES ISLES ET VAL DE SAIRE AVEC PORTEURS CONVENTIONS PEDT ET PARTENAIRES |
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| P 329-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - CONVENTION DE PRET DU TABLEAU " LES 3 AGES DU BALIGAN" |
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| P 328-2023 -PROGRAMME LEADER 2014-2022 - ANIMATION-GESTION DU PROGRAMME LEADER - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES ANNEES 2023-2024 |
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| P 327-2023 - CREATION, DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE DU SITE INTRANET - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 326-2023 - HOTEL/PEPINIERE D'ENTREPRISES DES HAUTS DE QUINCAMPOIX - CONVENTION ADMINISTRATIVE D'OCCUPATION DE LOCAUX ET D'ACCES AUX SERVICES A TITRE PRECAIRE EN REGIME HOTELLERIE D'ENTREPRISES AVEC LA CMAR |
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| P 325-2023 - ORANO NPS - DESAFFECTATION DES PARCELLES ZE 153 ET ZE 159p - COMMUNE DE VALOGNES |
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| P 324-2023 - AVENANT A LA CONVENTION DE PRET A USAGE D'UN BUREAU DANS LE CENTRE D'AFFAIRES DE L'ATLANTIQUE - BATIMENT A |
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| P 323-2023 - TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D'EAU DU COTENTIN |
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| P 322-2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT DE COMMUNICATION AVEC LA SOCIETE NOLITA CINEMA |
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| P 321-2023 - SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 313-2023 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME - EX ABRI CANOT - EVENEMENT ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "BANDE DE SAUVAGES" |
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| P 312-2023 - OPERATION COLLECTIVE D'ACCOMPAGNEMENT A L'INVESTISSEMENT ET A L'INNOVATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTION |
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| P 311-2023 - ASSOCIATION LOGISTIQUE SEINE NORMANDIE (LSN) - FINANCEMENT DE L'ETUDE |
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| P 310-2023 - POLE DE PROXIMITE DE SAINT-PIERRE-EGLISE - SERVICE COMMUN - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS - AVENANT NUMERO 1 |
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| P 320-2023 - CONVENTION DE DEPOTAGE DE MATIERES DE VIDANGE - STATION D'EPURATION DE TOURLAVILLE ET VALOGNES - AVENANT DE TRANSFERT |
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| P 319-2023 - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - MODIFICATION DE LA REGIE MIXTE D'AVANCES ET DE RECETTES 40049 |
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| P 318-2023 - NETTOYAGE ET REPARATION DES VETEMENTS DE TRAVAIL ET DE LINGE DE MAISON POUR LES SERVICES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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| P 317-2023 - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REHABILIATION D'INTECHMER - AVENANT NUMERO 3 |
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| P 316-2023 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET DE DROIT DE CHASSER DE L'AMICALE DES CHASSEURS |
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| P 315-2023 - MISE EN CONFORMITE, ACCESSIBILITE ET INCENDIE - ECOLES DE SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE ET BESNEVILLE |
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| P 314-2023 - FORMATION AU CYLE DE MANAGEMENT POUR LES ENCADRANTS INTERMEDIAIRES |
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| P 309-2023 - SERVICE DE PREPARATION ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE SUR DES SITES COMMUNAUTAIRES DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN |
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