Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P275_2021 - Convention d'occupation de locaux techniques situés ZA de l'Abbaye, 50390 Saint-Sauveur-Le-Vicomte -
P248_2021 - régie accueil loisirs SH montebourg - modif régie recette -
P284_2021 - Espace d'activité des Vindits - Bail commercial conclu avec la SAS EXPERIS FRANCE -
P258_2021 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des contrats de concession relatifs à l'exploitat° des services d'eau -
P292_2021 - Port Diélette - Renouvellement du contrat d'hébergement du logiciel des gestion portuaire Alizée -
P264_2021 - Société CITEO - Contrat pour l'Action et la Performance dit CAP 2022 - Contrat reprise et recyclage du standard plastique -
P300_2021 - Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri - Avenant n°1 -
P267_2021 - Convention d'occupation précaire au bénéfice de la Ligue de l'Enseignement de Normandie -
P308_2021 - AOT à titre gartuit - Passage de l'Association de Sports et Loisirs Adaptés de la Manche durant une croisière en cötes normandes -
P251_2022 - Fourniture de produits alimentaires spécifiques pour la petite enfance, les crèches et les lieux d'accueil -
P316_2021 - Marché pour l'organisation des activités socio-éducatives du Pôle de Proximité de la Côte des Isles pour la période 2022-2025 -
P324_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P331_2021 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés Côtes des Isles -
P340_2021 - Réalisation d'une étude d'opportunité et faisabilité portant sur un projet de légumerie, conserverie, plate-forme logistique -
P348_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Chargé de projet accompagnement PLH -
P356_2021 - Prévention et lutte contre les nuisibles sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P364_2021 - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation d'INTECHMER - 50110 -
P375_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost, de sol et de micropolluants dans les eaux -
P383_2021 - Avenant n°5 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SA ALTEN -
P402_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS ARKADIA ENERGY.pdf -
P391_2021 Fournitures de carburants -
P400_2021 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville -
P407_2021 - Multi-accueils - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance -
P154_2020 -
P415_2021 - Prestation de service eaux usées pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif de Saint-Pierre-Eglise -