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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P341_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL ESPACES ATYPIQUES DEVELOPPEMENT -
P148_2022 - Signature d'un contrat de coopérat° public-public avec La Hague visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité -
P347_2020 -Convention sur les conditions d'organisation des activités aquatiques-bassin St Sauveur le Vicomte -
P157_2022 - PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Réalisation pour faute du marché d'élaboration (lots 1 et 3) attribué à la société CITADIA -
P354_2020 - Convention de résiliation amiable anticipée avec la SARL ANALYSE ET ACTION -
P166_2022 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Avenant 2 au lot 2 -
P362_2020 - Convention de nomination d'un médecin d'établissement pour le multi-accueil La Farndole à Valognes -
P174_2022 - BNG de la CA du Cotentin - Travaux d'aménagements urbains - Secteurs AMU1-AMU2-AMU3 - Attribution lots 1, 2 et 3 -
P370_2020 - Travaux de réhabilitation des réservoirs d'eau potable - Avenant n°4 -
P182_2022 - Modification du tableau des emplois -
P377_2020 - Service commun - Ecole de musique - Distribution Art'Scène 2020-2021 -
P190_2022 - Décision modificative - Modification de contrat de projet Conseiller Numérique -
P387_2020 - Pôle de Proximité des Pieux- Ecole de Musique - mise à disposit° de l'auditorium -
P198_2022 - Biens vendus aux enchères -
P397_2020 - Prestat° d'hydrocurage des réseaux d'assainissement sur réseaux amiantés de la Communauté d'Agglomération -
P206_2022 - Presta. Contrôleur Tech. et coord. SPS pour BNG - Lot 2 Mission coord° SPS - Avenant 1 - Sécurisation zones fouilles archéo -
P404_2020 - Travaux de réfection de différents ouvrages à la déchèterie de Gréville-Hague -
p215_2022_-_conventions_doccupations_temporaires_sur_le_domaine_public_poruaire_-_cases_commerciales_ete_2022 -
P412_2020 - Travaux importants de renouvellement, de création ou d'extension de réseaux d'eau -
p222_2022_-_acquisition_de_la_parcelle_cadastree_commune_de_cherbourg-en-cotentin_section_173_ax_ndeg27_aupres_de_lepfn -
P420_2020 - Désordres affectant l'école maternelle de Saint-Sauveur-le-Vicomte - Dépôt d'un référé d'expertise -
P230_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du quai de transfert et de la déchèterie à Bricquebec-en-Cotentin - Avenant n°1 -
P428_2020 - Travaux de voirie et des infrastructures communautaires -
P238_2022 - BNG de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Travaux d'aménagement paysagers et mobiliers spécifiques - Attribution -
P436_2020 - Assurances - indemnisations après sinistres -