Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P295A_2020- Construction d'un Pôle Santé Libéral Ambulatoire à Valognes-Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé- Avenant n°1 -
P105_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA WORTEST -
P304_2020 -
P112_2022 - PPLP - Convention Occupation Temporaire du Domaine Public - Locaux du Haras Communautaire -
P311_2020 -
P121_2022 - Convention d'adhésion au service de paiement en ligne -
P319_2020 - Mission SPS pour la réhabilitat° des locaux à usage de bureaux - Hôtel Atlantique -
P129_2022 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles -
P328_2020 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Armement LECARPENTIER -
P137_2022 - Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de consommables et de réactifs de laboratoire -
P336_2020 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL L2RH -
P145_2022 - Elaboration du PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Lot n°2 - PLUi Est Cotentin - Avenant n°1 -
P344_2020 - Recrutement d'un assistant à MO pour la procédure de délégat° de service public du futur espace aquatique de Valognes -
P349_2020 - ZAE du Bois de la Coudre à Valognes- Mandatement de Maître Thibault GAMBLIN -
P154_2022 - Signature d'un contrat de coopération public-public avec Cherbourg afin d'élargir l'offre de services accessible en proximité -
P352_2020 - Décision modificative à la demande de subvention Ademe pour bâtiments communaux et communautaires -
P164_2022 - Constitution de servitude de canalisation d'eaux usées auprès de Madame COTTEBRUNE -
P360_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SASU ARKADIA INGENIERIE -
P172_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle petite enfance -
P368_2020 - Demande de subvention DSIL pour la Rénovation du Système de Sécurité Incendie (SSI) de la Cité de la Mer -
P180_2022 - Biens vendus aux enchères -
P376_2020 - Convent° pour l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau du lotissement Chasse Duval à Octeville -
P188_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS GB NAVAL DEVELOPEMENT -
P386_2020 - Miss°d'assistance à maîtrise d'ouvrage élaborat°du diagnostic local de sécurité à la CAC- Avenant 1 -
P196_2022 - Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des cuisines centrales -