P295A_2020- Construction d'un Pôle Santé Libéral Ambulatoire à Valognes-Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé- Avenant n°1 |
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P105_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA WORTEST |
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P304_2020 |
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P112_2022 - PPLP - Convention Occupation Temporaire du Domaine Public - Locaux du Haras Communautaire |
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P311_2020 |
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P121_2022 - Convention d'adhésion au service de paiement en ligne |
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P319_2020 - Mission SPS pour la réhabilitat° des locaux à usage de bureaux - Hôtel Atlantique |
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P129_2022 - Conclusion d'un prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles |
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P328_2020 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Armement LECARPENTIER |
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P137_2022 - Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de consommables et de réactifs de laboratoire |
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P336_2020 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL L2RH |
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P145_2022 - Elaboration du PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin - Lot n°2 - PLUi Est Cotentin - Avenant n°1 |
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P344_2020 - Recrutement d'un assistant à MO pour la procédure de délégat° de service public du futur espace aquatique de Valognes |
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P349_2020 - ZAE du Bois de la Coudre à Valognes- Mandatement de Maître Thibault GAMBLIN |
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P154_2022 - Signature d'un contrat de coopération public-public avec Cherbourg afin d'élargir l'offre de services accessible en proximité |
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P352_2020 - Décision modificative à la demande de subvention Ademe pour bâtiments communaux et communautaires |
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P164_2022 - Constitution de servitude de canalisation d'eaux usées auprès de Madame COTTEBRUNE |
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P360_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SASU ARKADIA INGENIERIE |
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P172_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle petite enfance |
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P368_2020 - Demande de subvention DSIL pour la Rénovation du Système de Sécurité Incendie (SSI) de la Cité de la Mer |
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P180_2022 - Biens vendus aux enchères |
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P376_2020 - Convent° pour l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau du lotissement Chasse Duval à Octeville |
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P188_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS GB NAVAL DEVELOPEMENT |
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P386_2020 - Miss°d'assistance à maîtrise d'ouvrage élaborat°du diagnostic local de sécurité à la CAC- Avenant 1 |
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P196_2022 - Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des cuisines centrales |
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