P176_2021 - Port Diélette - AOT d'une case commerciale sur le Domaine Public Maritime - M. Faouzi KHELIL |
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P19_2020 - Convent° de mise à disposit° de perso auprès de l'asso Cyclo-Club Saint Germain de Tournebut |
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P183_2021 - Module impact de la crise sanitaire |
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P27_2020 - Annexe - Courrier |
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P191_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Informat° Touristique de Goury |
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P33_2020 - Trvx de réfect° de différents ouvrages à la déchèterie de Gréville-Hague |
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P199_2021 - Ecole de musique - Convent° d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche pour l'année scolaire 2020-2021 |
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P51_2020 - Recours d'un candidat non retenu contre l'attribution d'un marché public |
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P207_2021 - Autorisation temporaire Ludiver - Food Truck EAT |
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P43_2020 - Renouvellement de la convent° de mise à dispo de locaux destinés à l'espace jeune de Portbail |
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P216_2021 - convention admission matière vidange station épuration valognes tourlaville |
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P48_2020 - Convent° de mise à dispo de locaux de l'école maternelle de St Sauveur à l'asso Familles Rurales |
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P224_2021 - contentieux opposant CAC à collectif entreprises - mandatement maître Glaser |
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P18_2020 - Contrat de reprise de collecte sélective Papiers Recyclables des Ménages - Avenant |
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P231_2021 - contrat cession droits artistiques entre assoc caribou et CAC |
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P259_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts GILBERT |
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P239_2021 - renouvellement bail locaux gendarmerie montebourg fixation loyer |
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P268_2020 - Constitut° d'une servitude de passage de canalisat° d'alim en eau potable en terrain privé - M. et Mme GIBERT |
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P247_2021 - conseils stratégiques en communication à destination exécutif |
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P406_2020- Fourniture de gaz de ville - Marché UGAP |
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P282_2021 - Mise à disposition du bassin de natation de Saint-Sauveur-le-Vicomte au personnel du centre de secours de Saint-Sauveur-le-Vicomte |
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P256_2021 - Travaux de rénovation du patrimoine des façades Ouest et Est du hall des trains de la Cité de la Mer - Lot 2 - Avenant 2 |
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P287_2021 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à dispo de personnel avec la commune de Réville |
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P265_2021 - Gestion et maintenance du service de location de Vélos à Assistance Electrique |
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P299_2021 - Régie Le Moulin du Cotentin - Modification de la régie de recettes 80501 |
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