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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P119_2020 - Centre aquatique de Valognes - Acquisit° de la parcelle ZH 35 -
P139_2021 - Modification du tableau des emplois -
P117_2020 - Contrat de Territoire - Dde d'aide régionale aux parc d'act - Act° 1.2 -
P147_2021 - Convention d'affiliation au dispositif SPOT 50 pour le Planétarium Ludiver -
P124_2020 - Constitut° de servitude de passage de canalisat° publiques d'eaux usées - Parcelle ZH 9 -
P155_2021 - Etude diagnostique des milieux aquatiques sur le bassin versant du Merderet - Avenant n°1 -
P132_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Accueil de Loisirs Sans Hébergement -
P165_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec avec la SARL ADEL FORMATIONS -
P147_2020 - Agence postale intercommunale - PPDD - Contrats de maintenance vidéo protect° et télésurveillance -
P171_2021 - Etude d'optimisation thermique pour la restructuration de la piscine intercommunale à Les Pieux - Avenant n°1 -
P14_2020 - Construct° d'un bâtiment atelier relais sur le port Chantereyne -
P179_2021 - Avenant n°4 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements par Cherbourg à la CAC -
P24_2020 - Annexe - Rapport d'analyse des offres -
P187_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la créat° d'un vestiaire féminin et le réaménagement de l'accueil à la déchetterie de Gréville-Hague - Avenant n°1 -
P30_2020 - PPP - Port Diélette - AOT sur le Domaine Public Maritime du 1er juillet au 31 aout 2020 -
P195_2021 - Taxe de séjour - Créat° d'une sous-régie de recettes pour le Bureau d'Information Touristique de Barfleur -
P35_2020 - Annexe - Convent° Petites astuces du quotidien -
P203_2021 - Immeuble d'activité de Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec la SARL Les Buissonnières -
P40_2020 - Conv administrative d'occup de locaux et d'accès aux services avec la SAS BG2 CONCEPT -
P211_2021 - Centre activite Louis Lumiere - SARL ATELIER LECERF -
P45_2020 - Réseau lecture publique - Dde de renouvellement de mise à dispo de Mme Bonnet -
P219_2021 - mise en oeuvre logiciel gestion temps chronos -
P10_2020 - Reconduct° des perms délocalisées Espace Info Energie du Cotentin en 2020 -
P228_2021 - Mission MO - Etaiement mise en sécurité bassin B cité de la mer -
P25_2020 - PPP - Haras - Locat° du logement de type T2 -