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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P316_2020 -
P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles.pdf -
P124_2022 - Biens vendus aux enchères -
P324_2020 - Nettoyage des réservoirs d'eau potable sur le territoire de la CAC - 3 lots -
P133_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Accueuil de loisirs (Alsh) -
P332_2020 - Surveillance des plages - Convention relative au recrutement par le SDIS de sapeurs pompiers volontaires saisonniers -
P141_2022 - Conception de vidéos de typologies diverses - Lots n° 1, 2 et 4 -
P340_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS MSFC -
P149_2022 - Signature contrat de coopérat° public-public avec Les Pieux visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité -
P350_2020 - Conteneur à poubelle incendié sur la commune de CEC - Constitution de partie civile -
P156_2022 - Créat° groupement de commandes avec la CCBC pour la réalisation d'une étude d'accompagnement à la rédaction d'une candidature LEADER -
P353_2020 - Différend opposant la CAC à une compagnie d'assurances - Mandatement du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL -
P165_2022 - Transfert de propriété de la parcelle cadastrée Quettehou section n°339 vers la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P361_2020 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SCHILO -
P173_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 -
P176_2022 - Convention financement - Projet BNG - Etudes, fournitures d'équipements et réalisation travaux installation des stationnement vélos -
P372_2020 - Convent° pour l'exploitat° du réseau privé d'alimentat° en eau potable du lotissement Saint-Michel à Teurthéville-Hague -
P185_2022 - Procédure de référé expertise dans le cadre de désordres constatés à la STEP DES MIELLES - Mandatement de Me LAUNAY -
P380_2020 - ZA du Long Bosq sise à Bricquebec-en-Cotentin - Acquisition d'un terrain pour revente- LEMONNIER -
P192_2022 - Convention de partenariat SAFER -
P390_2020 Avenant 4 - reprise études espaces extérieurs marché maîtrise d'oeuvre espace aquatique Valognes -
P200_2022 - Convention partenariat Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP) du Pôle de St-Pierre-Eglise -
P398_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau - projet de 4 lots situés Impasse de la Saline -
P209_2022 - Mission assistance MO pour création Plan vélo du Cotentin - Attribution du marché -
P406_2020- Fourniture de gaz de ville - Marché UGAP -