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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P200_2020 - Réalisation d'un audit de certification ISO 9001 et 14001 - Avenant n°1 -
P021_2022 - Convention Territoriale Globale - Avenants aux Conventions d'Objectifs et de Financement de la CAF -
P207_2020 - Commune de Barneville-Carteret - Vente de trois bennes Amplirol à la CAC -
P029_2022 - Convention de domiciliation avec la SARL ANFRAY -
P215_2020 - Régie de recettes Boutique du Planétarium Ludiver - Décision modificative n°2 -
P038_2022 - PPLP - Port Diélette - Saison 2022 - AOT domaine public portuaire - S. LOUAT -
P223_2020 - Rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville -
P044_2022 - Restauration des agents en formation - Convention d'accès au restaurant administratif de la ville de Cherbourg-en-Cotentin -
P231_2020 - Fournitures de carburants et d'AdBlue à la pompe par cartes accréditives -
P055_2022 - PPVS - Convention de mise à disposition de personnel entre Teurthéville-Bocage et Com. Agglo. du Cotentin -
P239_2020 - Investissement territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'un subvent° au profit de l'EPFN pour la démolit° du site pavillon tiroir -
P062_2022 - Vente de terrains situés à St-Jean-de-la-Rivière et La Haye d'Ectot -
P247_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Conventions de mise à disposition de personnels avec la commune de Saint-Vaast-La-Hougue -
P072_2022 - Traitement et transport déchets ménagers et assimilés - Lot 1 Traitement des OMr et Assimilés - Avenant n° 1 -
P258_2020 - Exécution des services de transports publics à la demande de la Communauté d'Agglomération du Cotentin par véhicules légers -
P079_2022 - Convention de partenariat avec le Cté Départemental de la Randonnée Pédestre de la Manche -
P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC -
P088_2022 - Réaménagement du bourg de Surtainville -
P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis -
P095_2022 - Scolaire - Convention de mise à disposition de salle au sein du RPI de Sotteville pour l'accueil périscolaire -
P293_2020-Réhabilitation locaux à usage de bureaux Hôtel Atlantique- Avenant n°1 et avenant n°2 -
P103_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA SERVICES ORGANISATION METHODES SITES -
P302-2020 -
P111_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occupation temporaire sur domaine public portuaire - Compagnie Maritime DNO -
P310_2020 -